Interventions en commissions de Philippe Marini

Vous proposez donc davantage du marketing qu'un outil nouveau ?

Je lirai avec intérêt vos notes sur cet épisode marquant, qui a montré notamment toute la force de l'actionnariat salarié.

Merci de nous rappeler à l'humilité, car nous avons chacun à faire oeuvre pour améliorer cette situation. La réunion est levée à 11 h 57.

Merci beaucoup pour ce travail passionnant et passionné, de la part de deux rapporteurs totalement investis dans ce sujet. Nous allons maintenant passer aux questions.

Le choix de ce thème de contrôle était particulièrement judicieux.

Il existe pourtant une cinémathèque militaire dont le travail est assez remarquable et les personnels y sont disponibles.

Je vais déjà vous proposer d'autoriser sa publication, mes chers collègues. Nous pourrions ensuite retenir ce thème parmi ceux que nous aborderons lors de l'audition par la commission des finances du ministre de la défense, à l'occasion de la préparation de l'examen de la loi de règlement pour 2013.

Cette audition conjointe porte sur la mise en oeuvre de la législation américaine dite FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) et l'échange d'informations fiscales entre États, sujet auquel nous sommes depuis longtemps sensibles, et qui a conduit notre bureau en mission aux États-Unis l'an dernier. La loi FATCA de 2010, initiative unilatéra...

N'est-ce pas là un investissement concurrentiel, susceptible de vous acquérir de nouveaux clients ?

Ce ne sont pas n'importe quels clients, cependant...

L'Autriche, État membre de la zone euro...

Voilà une remarque concrète sur laquelle Edouard Marcus pourra peut-être effectuer une recherche en vue de nous apporter quelques éléments.

J'ajoute une question sur la liste des États et territoires non coopératifs (ETNC) : Jersey et les Bermudes viennent d'en être retirées, le 17 janvier 2014, quelques mois seulement après y avoir été inscrites, le 21 août 2013. Au point que la presse s'est interrogée. Le ministre a fait état d'échanges fructueux avec ces territoires au terme de ...

Le BEPS est pour nous un sujet fondamental, qui sera l'un de ceux que nous traiterons lors du prochain séminaire de la commission des finances, en juin 2014 à Orléans.

Les méandres procéduriers...

Lesquelles ?

Y a-t-il eu d'autres progrès ?

Ou les moins immoraux.

On peut être riche et moral...

C'est une question qui se pose à chacun d'entre nous...