Conférence des présidents

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 17 juillet 2008 À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : Vendredi 18 juillet 2008 À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : Mardi 22 juillet 2008 À 10 heures, à 16 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale apr...

Mercredi 23 juillet 2008 À 15 heures : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’économie ; 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élé...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 5 juin 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30 : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n° 283, 2007-2008) ; À 15 heures : 2°) Deuxième lecture ...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 10 avril 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d’utilisation de certains engins motorisés (n° 197, 2007-2008).

3°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin. Mardi 15 avril 2008 À 10 heures : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 155 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ; - n° 158 de M. Philippe Richert à Mme la ministre de l’économie, des...

3°) Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense (n° 324, 2006-2007).

Mercredi 16 avril 2008 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : - Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (A.N., n° 719).

Jeudi 17 avril 2008 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. Éventuellement, vendredi 18 avril 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux orga...

Mercredi 30 avril 2008 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Mardi 6 mai 2008 À 10 heures : 1°) Questions orales. Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : 2°) Sous réserve de sa transmission...

Mercredi 7 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi portant modernisation du marché du travail. Mardi 13 mai 2008 Ordre du jour réservé À 16 heures : 1°) Proposition de loi pour l’amélioration et la simplification du droit de la chasse, présentée par M. Ladislas Poniatowski (n°...

Le soir : 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des finances sur la proposition de loi renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d’insertion.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 25 octobre 2007 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 et à 15 heures : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la simplification du droit (n° 20, 2007-2008) ; Mardi 30 octobre 2007 Ordre du jour réservé À 1...

2°) Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (n° 29, 2007-2008) ;

Jeudi 8 novembre 2007 À 15 heures : 1°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 2°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution ; Lundi 12 novembre 2007 Ordre du jour prioritaire À 9 heures, à 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de leur dépôt sur le bur...

Mercredi 14 novembre 2007 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. Jeudi 15 novembre 2007 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d'act...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 18 janvier 2007 : À 10 heures et à 15 heures : Ordre du jour prioritaire 1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé (n...

Ordre du jour complémentaire 2°) Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 147, 2006 2007) sur la proposition de loi portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de « La Défense », présentée par M. Roger Karoutchi (n° 140, 2006 2007) ;

Mardi 23 janvier 2007 : Ordre du jour réservé À 10 heures, à 16 heures et le soir : 1°) Proposition de loi portant réforme des minima sociaux, présentée par Mme Valérie Létard, M. Nicolas About, Mme Sylvie Desmarescaux, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Anne-Marie Payet, MM. Michel Mercier et Bernard Seillier (n° 425, 2005-2006) ; 2°) Propo...

3°) Conclusions de la commission des lois (n° 160, 2006-2007) sur : - la proposition de loi relative aux contrats d'assurance de protection juridique, présentée par M. Pierre Jarlier et plusieurs de ses collègues (n° 85, 2006-2007) ; - la proposition de loi visant à réformer l'assurance de protection juridique, présentée par M. François Zocch...