Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Richert pour ce dossier
251 interventions trouvées.
L'amendement n° 555, présenté par M. Repentin, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Raoul, Pastor, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le deuxième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 221-5 du code monétaire et fi...
L'amendement n° 563, présenté par M. Repentin, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Raoul, Pastor, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le deuxième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 221-5 du code monétaire et financier, rempl...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 564 est présenté par M. Repentin, Mmes Bricq et Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Raoul, Pastor, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° 883 est présenté par Mmes Beaufils, Terrade et les membres du groupe Communiste...
L'amendement n° 1057, présenté par M. Marini, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 221-5 du code monétaire et financier, après les mots : Caisse des dépôts et consignations insérer les mots : et de l'observatoire de l'épargne réglementée prévu à l'ar...
Les amendements n° 676 et 677 rectifié sont retirés. La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l’amendement n° 379 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 379 rectifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 129 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 378 rectifié.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie (nos 398 et 413). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Il vous faudrait tout de même songer à conclure, mon cher collègue : vous avez atteint le double votre temps de parole !
je vais, dans quelques instants, suspendre la séance, mais je donne au préalable la parole est à Mme Odette Terrade, qui souhaite intervenir une nouvelle fois sur l’organisation de ce débat.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
