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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Je suis donc saisi d'un amendement n° II-1 rectifié, présenté par M. Gaillard, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : I. Après l'article 41 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de neuf mois à compter de la publication de la présente loi, le gouvernement transmet au Parlement un rapport s...
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1 rectifié.
Un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 41 quater. L'amendement n° II-110, présenté par Mme Morin-Desailly et les membres du groupe Union centriste - UDF, est ainsi libellé : Après l'article 41 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le 1 de l'article ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
Madame Morin-Desailly, l'amendement est-il maintenu ?
L'amendement n° II-110 est retiré. Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen de la mission « Culture » et du compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale ».
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 décembre 2007 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur g...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Dans la suite de l'examen des crédits de la mission « Outre-mer », je vais maintenant donner la parole aux différents orateurs inscrits. Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles et une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare ces candidatures ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91).
La parole est à Mme Lucette Michaux-Chevry.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (et article 35). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Veuillez conclure, madame Michaux-Chevry !
Nous reprenons l'examen des crédits de la mission « Défense ». Mes chers collègues, ayant entendu avant la suspension les deux rapporteurs spéciaux de cette mission ainsi que les différents rapporteurs pour avis de la commission de la des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, nous allons maintenant entendre les orateurs. Je...
La parole est à M. Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis.
