Interventions de Philippe Richert

Avant de donner la parole à M. le secrétaire d'État, permettez-moi de dire combien ce débat est passionnant, d'autant que tous les intervenants ont démontré à la fois leur parfaite connaissance des dossiers et la passion qu'ils éprouvent pour leurs territoires et leurs populations. Je suis désolé d'avoir parfois demandé à certains orateurs de ...

Je mets aux voix l'amendement n° II-16 rectifié.

La parole est à M. le secrétaire d'État.

L'amendement n° II-17 rectifié, présenté par M. Ferrand, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Monsieur le ministre, vous avez bien compris que notre assemblée attend vos réponses.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Immigration et asileDont Titre 2 Intégration et accès à la nationalité françaiseDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

Vous avez donc la parole.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Monsieur le rapporteur spécial, l'amendement est-il maintenu ?

L'amendement n° II-17 rectifié est retiré. La parole est à M. le président de la commission des finances.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il v...

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 48 : Le Sénat a adopté. J'appelle en discussion l'article 45, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ».

Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Défense », figurant à l'état B.

La parole est à Mme Éliane Assassi, sur l'article.

L'amendement n° II-108, présenté par M. Pozzo di Borgo, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Je mets aux voix l'article 45.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Dont Titre 2 Préparation et emploi des forcesDont Titre 2 Soutien de la politique de la défenseDont Titre 2 Équipement des forcesDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo

J'appelle en discussion l'amendement n° II-18, tendant à insérer un article additionnel après l'article 45, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ».

Je vous prie de conclure, monsieur le secrétaire d'État.