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25213 interventions trouvées.

a regretté que la connaissance des espèces animales et végétales ne soit plus enseignée à l'école. Il a estimé primordial de développer cette approche dans les enseignements de sciences naturelles, afin que chacun soit ensuite sensible au phénomène de disparition des espèces. Il a jugé nécessaire, ensuite, de favoriser une meilleure cohérence...

a souhaité connaître le montant des opérations nouvelles qui pourront effectivement être engagées en 2008 sur les monuments historiques n'appartenant pas à l'Etat, compte tenu du bas niveau des crédits inscrits dans le projet de budget, des chantiers en cours que les DRAC devront financer et des crédits qui seront reportés. Il a demandé, en out...

Par lettre en date du 8 novembre 2007, M. le Premier ministre a fait connaître à M. le Président du Sénat, qu'en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement déclare l'urgence : - du projet de loi organique (n° 61, 2007-2008) tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique ...

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les candidatures de MM. J...

J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à présenter une...

J'informe le Sénat que la question orale n° 68 de M. Georges Mouly est retirée de l'ordre du jour de la séance du 20 novembre, à la demande de son auteur, et remplacée par sa question n° 67 adressée au M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.

L'ordre du jour appelle l'examen d'une demande présentée par la commission des affaires économiques tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information portant sur les infrastructures, le fonctionnement et le financement des transports terrestres. Il a été donné connaissance au Sénat de cette demande au cours de sa ...

L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. La parole est à Mme la ministre.