Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à M. Georges Othily.
La parole est à M. Christian Gaudin.
La parole est à Mme la ministre.
Le débat est clos. Acte est donnée de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le numéro 80 et distribuée.
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Jean-Luc Miraux et Pierre Martin respectivement membr...
J'ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques. Le projet de loi sera ...
J'ai reçu de Mme Gisèle Printz, MM. Jean-Pierre Masseret et Jean-Marc Todeschini et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, une proposition de loi tendant à instituer le 27 mai comme journée nationale de la Résistance. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 75, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitu...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de directive du Conseil établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié. Ce texte sera imprimé sous le n° E-367...
J'ai reçu de M. Hubert Haenel un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 76 et distribué.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 novembre 2007, à neuf heures, à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi organique (n° 61, 2007-2008) et du projet de loi ordinaire (n° 62, 2007-2008) tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie po...
a tout d'abord remercié le ministère de l'éducation nationale d'avoir pleinement tenu compte des amendements adoptés par le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi de finances pour 2007. Les crédits demandés pour 2008 permettront en effet de couvrir l'effet en année pleine de la revalorisation votée par le Parlement l'année dernière des...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires culturelles à présenter deux candidatures - un titulaire, un suppléant - pour ...
Monsieur le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l' article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, les deux rapports sur la mise en application de la loi n° 2007-131 du 31 janvier 2007 relative à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé et de la loi...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la simplification du droit (nos 20, 36). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Jean-René Lecerf.
