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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
L'amendement n° 271 rectifié est retiré. La parole est à Mme Michèle San Vicente-Baudrin, pour explication de vote.
Veuillez poursuivre, madame San Vicente-Baudrin !
Je mets aux voix l'amendement n° 157 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 338 rectifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 28 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 189 rectifié, présenté par Mme Dini, MM. Vanlerenberghe, Mercier et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Remplacer le II de cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : ... - 1. Dans le premier alinéa de l'article L. ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 189 rectifié.
L'amendement n° 138 rectifié quater, présenté par MM. Virapoullé, Marini, Dériot, Milon et Souvet, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Les modalités de mise en oeuvre de la franchise dans les départements d'outre-mer sont fixées par décret. Elles tiennent compte des dispositions législatives...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Dériot, l'amendement n° 138 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° 138 rectifié quater est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune, et qui ont trait aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. L'amendement n° 335, présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen...
L'amendement n° 443, présenté par MM. Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mmes Demontès, Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Campion, San Vicente-Baudrin, Printz, Schillinger, Alquier et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa du texte proposé par cet article pour le III de l'article L. 322-2...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l'amendement n° 335.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 335. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
