
319 interventions trouvées.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, lorsqu’on explique à l’extérieur ce que l’on fait dans cet hémicycle, il est des sujets qui interpellent plus que d’autres. Je ne sais, mes chers collègues, si vous avez fait l’expérience d’expliquer que vous alliez légiférer sur la restitution de restes humains… Auprès d’un audito...
Il s’agit pourtant là d’un sujet concret qui n’a rien d’anecdotique, puisque nos collections publiques, qu’elles appartiennent à l’État ou aux collectivités locales, regorgeraient de restes humains : des squelettes, des têtes, des membres accumulés au fil de l’Histoire pour de multiples raisons. C’est aussi un sujet à résonance géopolitique, p...
Cet article vise à exclure les services distribués par contournement, qu'ils proviennent de distributeurs over the top (OTT) ou d'opérateurs de réseaux de communication électronique. L'obligation de must carry applicable aujourd'hui à ce mode de distribution n'apporte pas de couverture supplémentaire du territoire. Les services d...
Cet article vise à exclure les services distribués par contournement, qu'ils proviennent de distributeurs over the top (OTT) ou d'opérateurs de réseaux de communication électronique. L'obligation de must carry applicable aujourd'hui à ce mode de distribution n'apporte pas de couverture supplémentaire du territoire. Les services d...
Cet article vise à exclure les services distribués par contournement, qu’ils proviennent de distributeurs over the top (OTT) ou d’opérateurs de réseaux de communication électronique. L’obligation de must carry applicable aujourd’hui à ce mode de distribution n’apporte pas de couverture supplémentaire du territoire. Les services d...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, des sources médiatiques ont récemment révélé qu’une décision avait été prise pour réquisitionner des résidences universitaires du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) en Île-de-France, afin d’accueillir le personnel œuvrant à l’organisation des jeux Olym...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer à mon tour le présent texte au nom du groupe Union Centriste et de féliciter notre rapporteure, Béatrice Gosselin, pour son travail remarquable sur le sujet. Comme cela a été souligné à plusieurs reprises en commission, le Sénat peut s'enorgueillir d'avoir a...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer à mon tour le présent texte au nom du groupe Union Centriste et de féliciter notre rapporteure, Béatrice Gosselin, pour son travail remarquable sur le sujet. Comme cela a été souligné à plusieurs reprises en commission, le Sénat peut s’enorgueillir d’avoir a...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer à mon tour le présent texte au nom du groupe Union Centriste et de féliciter notre rapporteure, Béatrice Gosselin, pour son travail remarquable sur le sujet. Comme cela a été souligné à plusieurs reprises en commission, le Sénat peut s’enorgueillir d’avoir a...
Lors du scrutin n° 269 sur l'article 1er de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité, Daphné Ract-Madoux souhaitait voter contre. Lors du scrutin n° 271 sur l'ensemble de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité, Daphné Ract-Madoux et Brig...
Lors du scrutin n° 269 sur l’article 1er de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité, Daphné Ract-Madoux souhaitait voter contre. Lors du scrutin n° 271 sur l’ensemble de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité, Daphné Ract-Madoux et Brig...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec l'émergence de l'intelligence artificielle dans nos vies, le monde va vivre une quatrième révolution industrielle. Il la vit d'ailleurs déjà, des outils conversationnels ou de génération d'images particulièrement innovants et bluffants d'efficacité ayant vu le jour ces derni...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec l’émergence de l’intelligence artificielle dans nos vies, le monde va vivre une quatrième révolution industrielle. Il la vit d’ailleurs déjà, des outils conversationnels ou de génération d’images particulièrement innovants et bluffants d’efficacité ayant vu le jour ces derni...
Ma crainte est donc la suivante : n’avons-nous pas déjà pris trop de retard sur les entreprises américaines ? Aussi, monsieur le ministre, pouvez-vous nous rassurer sur le fait que la France sera au rendez-vous de cette quatrième révolution industrielle ?
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le 3 mars 2021, il y a déjà deux ans, je déposais une proposition de loi visant à créer un ticket-restaurant étudiant. Ce dispositif répondait à une attente forte, exprimée par de nombreux étudiants, notamment ceux qui se trouvaient dans des zones blanches, moins bien ou pas du tou...
Très bien !
Merci pour votre présentation et votre travail précis et riche d'enseignements. Beaucoup de choses ont été dites mais, dans votre rapport, vous reconnaissez le rôle essentiel joué par les universités de proximité et leurs antennes. Le maillage territorial universitaire constitue un enjeu majeur d'aménagement du territoire. Dans son rapport d'i...
Il m'est agréable de constater que vous préfériez la version initiale du texte : c'est aussi mon cas, car elle était beaucoup plus facile à mettre en oeuvre. Un débat vigoureux autour de ce texte a eu lieu entre la commission de la culture et la ministre de l'enseignement supérieur d'alors, mais il est certain que le Président de la République ...
Monsieur le président, madame la Première ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s’adressait à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, mais il est parti… En mars 2022, le prix du baril de Brent oscillait entre 115 et 130 dollars, tandis que le prix à la pompe étai...
Ces derniers jours, les prix à la pompe étaient toujours très élevés pour les automobilistes : le litre de gazole était à 1, 82 euro et le litre d’essence sans plomb à 1, 97 euro en moyenne. Nul besoin d’être prix Nobel d’économie pour se rendre compte que lorsque le prix du baril est en hausse, les prix à la pompe augmentent très fortement, m...