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319 interventions trouvées.

Renforcer et mobiliser davantage le droit de la commande publique en faveur de l’achat durable est à la fois une nécessité et une réponse au devoir d’exemplarité des personnes publiques en la matière. Parmi les différents outils dont dispose la commande publique, les variantes environnementales, solutions alternatives et vertueuses à l’initiat...

Renforcer et mobiliser davantage le droit de la commande publique en faveur de l’achat durable est à la fois une nécessité et une réponse au devoir d’exemplarité des personnes publiques en la matière. Parmi les différents outils dont dispose la commande publique, les variantes environnementales, solutions alternatives et vertueuses à l’initiat...

J’entends les arguments de Cécile Cukierman. Toutefois, à la suite des explications du ministre, de l’avis du rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et compte tenu du sort funeste qui attend mon amendement, je préfère le retirer.

J’entends les arguments de Cécile Cukierman. Toutefois, à la suite des explications du ministre, de l’avis du rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et compte tenu du sort funeste qui attend mon amendement, je préfère le retirer.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer. Le cinéma, activité culturelle populaire dans les outre-mer, est structuré autour de diff...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer. Le cinéma, activité culturelle populaire dans les outre-mer, est structuré autour de diff...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd'hui pour examiner la proposition de loi déposée par Sébastien Pla, que je tiens à remercier de son engagement dans la lutte contre les violences sexuelles sur les enfants. Ces actes abominables, aux conséquences dévastatrices, persistent malheureusement ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner la proposition de loi déposée par Sébastien Pla, que je tiens à remercier de son engagement dans la lutte contre les violences sexuelles sur les enfants. Ces actes abominables, aux conséquences dévastatrices, persistent malheureusement ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner la proposition de loi déposée par Sebastien Pla, que je tiens à remercier de son engagement dans la lutte contre les violences sexuelles sur les enfants. Ces actes abominables, aux conséquences dévastatrices, persistent malheureusement ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner la proposition de loi déposée par Sebastien Pla, que je tiens à remercier de son engagement dans la lutte contre les violences sexuelles sur les enfants. Ces actes abominables, aux conséquences dévastatrices, persistent malheureusement ...

Les explications données par Mme la ministre et Michel Savin m'ont convaincu. L'intention de M. le rapporteur est louable. Mais, en l'occurrence, nous ne parlons pas de faits qui ne sont pas graves. Ne sont visées que les personnes effectivement condamnées après attroupement et sommation. Il est nécessaire de faire preuve d'une exemplarité tota...

Les explications données par Mme la ministre et Michel Savin m’ont convaincu. L’intention de M. le rapporteur est louable. Mais, en l’occurrence, nous ne parlons pas de faits qui ne sont pas graves. Ne sont visées que les personnes effectivement condamnées après attroupement et sommation. Il est nécessaire de faire preuve d’une exemplarité tota...

Les explications données par Mme la ministre et Michel Savin m’ont convaincu. L’intention de M. le rapporteur est louable. Mais, en l’occurrence, nous ne parlons pas de faits qui ne sont pas graves. Ne sont visées que les personnes effectivement condamnées après attroupement et sommation. Il est nécessaire de faire preuve d’une exemplarité tota...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, lorsqu'on explique à l'extérieur ce que l'on fait dans cet hémicycle, il est des sujets qui interpellent plus que d'autres. Je ne sais, mes chers collègues, si vous avez fait l'expérience d'expliquer que vous alliez légiférer sur la restitution de restes humains… Auprès d'un audito...

Il s'agit pourtant là d'un sujet concret qui n'a rien d'anecdotique, puisque nos collections publiques, qu'elles appartiennent à l'État ou aux collectivités locales, regorgeraient de restes humains : des squelettes, des têtes, des membres accumulés au fil de l'Histoire pour de multiples raisons. C'est aussi un sujet à résonance géopolitique, p...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, lorsqu'on explique à l'extérieur ce que l'on fait dans cet hémicycle, il est des sujets qui interpellent plus que d'autres. Je ne sais, mes chers collègues, si vous avez fait l'expérience d'expliquer que vous alliez légiférer sur la restitution de restes humains… Auprès d'un audito...

Il s'agit pourtant là d'un sujet concret qui n'a rien d'anecdotique, puisque nos collections publiques, qu'elles appartiennent à l'État ou aux collectivités locales, regorgeraient de restes humains : des squelettes, des têtes, des membres accumulés au fil de l'Histoire pour de multiples raisons. C'est aussi un sujet à résonance géopolitique, p...