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Effectivement !
Très bien !
Absolument !
Tout à fait !
Absolument !
Très bien !
Bravo !
Nous débattons ici d’un article important. Après la solution du partenariat public-privé proposée par M. Leroy, nous étions quelques-uns à penser, peut-être un peu naïvement, que nous allions nous écarter d’une idéologie concurrentielle pour nous orienter vers une complémentarité entre opérateurs privés, au regard notamment de l’article 1425-1 ...
Propos de campagne électorale !
Le présent amendement a pour objet de rendre éligibles au Fonds d’aménagement numérique des territoires, ou FANT, les projets de déploiement de réseaux de collectivités territoriales sur des zones que les opérateurs privés s’étaient engagés à couvrir, mais avec deux modifications d’importance par rapport au texte de la proposition de loi. Tout...
Je voudrais formuler une observation, après le commentaire qui vient d’être formulé sur le peu d’efficacité de l’ARCEP en matière de sanction : si elle a déjà du mal à exécuter les missions qui lui sont confiées, comme le laisse entendre M. le rapporteur, c’est une bonne raison de ne pas lui en ajouter de nouvelles.
Ce n’est pas la première fois que je l’entends.
Exactement !
Il ne faut pas exagérer !
Mes chers collègues, permettez-moi de formuler quelques observations à l’occasion de ce débat intéressant. Tout d’abord, je pense que les comparaisons avec Réseau ferré de France doivent être faites avec la plus grande prudence. Soyons honnêtes et objectifs : si nous avons créé RFF, après en avoir débattu ici au Sénat, c’est pour lui transfére...
Je parle pour ceux qui ont pris cette décision. Ensuite, M. Lasserre, qui a récemment relancé le débat sur la séparation fonctionnelle, s’est expliqué sur ce sujet. Il a bien dit qu’il ne s’agissait pas de revenir sur les questions dont nous avons très longuement débattu ici en 1996, en 2000 et en 2004 : fallait-il séparer les réseaux de l’opé...
Très bien !
Exactement !
Cette discussion importante aura permis de retracer l’historique du dossier, les évolutions intervenues, les divergences existant sur un certain nombre de points. Le groupe UMP, à l’exception de quelques-uns de ses membres, votera contre ce texte.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que la question de l’industrie pèsera lourd dans la campagne électorale qui commence, je me réjouis que nous puissions débattre de l’avenir de la filière automobile dans cet hémicycle. Cette question, mes chers collègues, me touche particulièrement. Je remarque d’...