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Les amendements de Pierre Laurent pour ce dossier
428 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Lahellec.
L’amendement n° II-275, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
L’amendement n° II-346 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
L’amendement n° II-257 rectifié, présenté par M. Montaugé, Mmes Primas et Artigalas, MM. Babary, Bonnus, Bouad, Cabanel, Chatillon et Duplomb, Mme Jacques, MM. Moga et Redon-Sarrazy et Mme Renaud-Garabedian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Franck Montaugé.
Mes chers collègues, je tiens à préciser que, dans une situation normale, autrement dit si l’amendement Lurel n’avait pas été voté, l’adoption de l’amendement n° II-7 de la commission aurait fait tomber tous les amendements en discussion commune. Compte tenu de la redistribution des gages, nous ne serons pas dans ce cas de figure : si nous ado...
En conséquence, les amendements n° II-302 et II-348 n’ont plus d’objet. La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 137, rapport général n° 138). Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen, au sein de la première partie, des dispositions relatives aux ressources. Nous sommes parvenus à l’article 3 sexies.<...
L’amendement n° I-38 rectifié bis, présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Daubresse et Courtial, Mme Deromedi, MM. Burgoa et D. Laurent, Mmes Demas et Deroche, MM. Savary, Somon et Mouiller, Mme Lavarde, MM. Vogel, Calvet, Grosperrin et Brisson, Mmes Richer, Berthet et Gruny, MM. Cambon, Tabarot, de Legge, Genet et Charon, Mmes Lassarade ...
L’amendement n° I-38 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° I-35 rectifié bis est présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Daubresse et Courtial, Mme Deromedi, MM. Burgoa et D. Laurent, Mmes Demas et Deroche, MM. Savar...
L’amendement n° I-373 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° I-1050.
Les quatre amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° I-36 rectifié bis est présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Daubresse et Courtial, Mme Deromedi, MM. Burgoa et D. Laurent, Mmes Demas et Deroche, MM. Savary, Mouiller et Vogel, Mme Chauvin, MM. Calvet, Grosperrin et Brisson, Mmes Richer, Berthet et Gruny, MM. Cam...
Les amendements n° I-374 rectifié bis et I-438 rectifié ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-375 rectifié est présenté par Mmes Dindar et Malet, M. Longeot, Mmes Billon et Dumas, M. Moga, Mme de La Provôté, MM. Delcros et Lafon et Mme Guidez. L’amendement n° I-1051 est présenté par Mme Lienemann, MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain cit...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-371 rectifié bis est présenté par Mmes Dindar et Malet, M. Longeot, Mme Billon et MM. Lafon, Rapin, Capo-Canellas et Le Nay. L’amendement n° I-437 rectifié est présenté par Mmes Lienemann et Varaillas. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. – Alinéa 5, première ph...
L’amendement n° I-371 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-372 rectifié bis est présenté par Mmes Dindar et Malet, M. Longeot, Mme Billon et MM. Moga et Le Nay. L’amendement n° I-1049 est présenté par Mme Lienemann, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste r...
Je suis saisi de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-383 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Jasmin et Conconne, M. Antiste, Mme G. Jourda, MM. P. Joly et Bouad, Mmes Préville et Conway-Mouret, M. Cozic et Mme Monier, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexies Insérer un article additionnel...
