Production d'énergies renouvelables

L’amendement n° 82 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Corbisez, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Remplacer les mots : extérieurs de par les mots : de surface réservés au stationnement des véhicules...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 94 rectifié est présenté par Mmes Lavarde et Pluchet, MM. Anglars, Bascher et Belin, Mmes Belrhiti et Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Brisson, Burgoa, Calvet, Cambon, Charon et Daubresse, Mmes Deroche, Di Folco et Estrosi Sassone, MM. Frassa et Genet, Mmes Gosselin et Joseph, MM. Kar...

L’amendement n° 435, présenté par Mme Varaillas, MM. Lahellec et Gay, Mme Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Remplacer les mots : de plus de quatre-vingts emplacements par les mots : d’une superficie supérieure à 2 500 m² II. – Alinéa 11 Rédiger ainsi cet ali...

L’amendement n° 298, présenté par MM. Dantec, Salmon, Benarroche et Breuiller, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 1 et 11 Remplacer le mot : quatre-vingts par le mot : cinquante La parole est à M. Ronan Dantec.

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 93 rectifié est présenté par Mmes Lavarde et Pluchet, MM. Anglars, Bascher et Belin, Mmes Belrhiti et Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Brisson, Burgoa, Calvet, Cambon, Charon et Daubresse, Mmes Deroche, Di Folco, Dumas, Dumont et Estrosi Sassone, MM. Frassa et Genet, Mme Gosselin, M....

Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 95 rectifié est présenté par Mmes Lavarde et Pluchet, MM. Anglars, Bascher et Belin, Mmes Belrhiti et Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Brisson, Burgoa, Calvet, Cambon, Charon et Daubresse, Mmes Deroche, Di Folco, Dumas, Dumont et Estrosi Sassone, MM. Frassa et Genet, Mmes Go...

Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 106 rectifié bis est présenté par Mmes Pluchet, Lavarde, Noël et Demas, M. J.B. Blanc, Mmes Lassarade, Chain-Larché, Muller-Bronn et Dumont, MM. Babary, Bouchet, Cardoux, Bascher, Sido et Cambon, Mmes Bellurot et Belrhiti, M. Charon, Mme Micouleau, M. Segouin, Mme ...

Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 182 rectifié est présenté par MM. S. Demilly, Henno, Cuypers, Levi, Guerriau et Kern, Mme Guidez, MM. Cigolotti et Hingray, Mme Belrhiti, M. Wattebled, Mmes Perrot, Dumont et Billon, MM. Capo-Canellas, Canévet et Delcros et Mmes Dumas, Borchio Fontimp et Canayer. L’amend...

L’amendement n° 297, présenté par MM. Dantec, Salmon, Benarroche et Breuiller, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéas 3 à 6 Rédiger ainsi ces alinéas : Ces obligations ne s’appliquent pas si le gestionnaire du parc est en mesure de démontrer auprès de l’...

L’amendement n° 619 rectifié bis, présenté par Mme Havet, MM. Marchand, Théophile et Buis, Mme Schillinger et M. Dagbert, est ainsi libellé : I. – Alinéas 3 à 6 Rédiger ainsi ces alinéas : Ces obligations ne s’appliquent pas si le gestionnaire du parc est en mesure de démontrer que : 1° Des contraintes techniques, de sécurité, archit...

L’amendement n° 400 rectifié bis, présenté par MM. Genet et C. Vial, Mme Borchio Fontimp, M. Rojouan, Mme Dumont, MM. Frassa et Sautarel, Mme Dumas et MM. Panunzi, Cadec, Gueret, Cambon, Pellevat, Cuypers, Bouchet, Wattebled et Decool, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après le mot : contraintes insérer les mots : liées à une utilisation...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 246 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 477 rectifié est présenté par Mme Borchio Fontimp, MM. Genet et Karoutchi, Mmes Gruny et Demas, M. Baba...

Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 41 rectifié bis est présenté par MM. Sautarel, C. Vial et Burgoa, Mmes Muller-Bronn et Dumont, MM. Charon, Savary, Belin, Segouin, D. Laurent, J.-B. Blanc, Bouchet, Cadec et Brisson, Mme Deroche, MM. Piednoir et Lefèvre, Mme Belrhiti, M. Rapin, Mme Gosselin, MM. Ge...

L’amendement n° 117 rectifié bis, présenté par MM. C. Vial, Sautarel, Bouchet, J.-B. Blanc, Burgoa, Somon, Brisson, Cambon et Piednoir, Mme Deroche, M. Frassa, Mmes Lavarde et Gosselin, M. Lefèvre, Mme Belrhiti, MM. Savary, Genet et Darnaud, Mme Ventalon, M. Charon, Mmes Schalck et Dumas, M. Tabarot, Mme Perrot, M. Pellevat, Mmes Borchio...

L’amendement n° 333 rectifié, présenté par MM. Somon, Cambon, Frassa, Paccaud, Cuypers et Mizzon, Mmes Drexler, de Cidrac et Dumas, MM. Wattebled et Bonneau, Mme Noël, MM. Klinger et Bouchet, Mme Dumont, MM. Savary, Calvet, D. Laurent, Charon, Cardoux, Karoutchi, Belin, Tabarot et Panunzi, Mme M. Mercier, M. Daubresse et Mme Gosselin, est ainsi...

L’amendement n° 55 rectifié bis, présenté par M. C. Vial, Mme Chain-Larché, MM. Cuypers, Sautarel, Bouchet, J.-B. Blanc, Burgoa, Brisson, Cambon et Piednoir, Mme Deroche, M. Frassa, Mmes Lavarde et Gosselin, M. Lefèvre, Mme Belrhiti, MM. Savary, Genet et Darnaud, Mme Ventalon, M. Charon, Mmes Schalck et Dumas, M. Tabarot, Mme Perrot, M. ...

L’amendement n° 118 rectifié, présenté par Mmes Pluchet, Demas et Chain-Larché, M. Cuypers, Mme Muller-Bronn, MM. C. Vial, Calvet, Babary, Bouchet, Burgoa, Bascher, Somon, Brisson, Sido et Cambon, Mme Bellurot, MM. Frassa, Lefèvre et Savary, Mme Belrhiti, M. Charon et Mmes Dumas et Borchio Fontimp, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer...

L’amendement n° 255 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Artano, Bilhac, Corbisez, Fialaire, Gold et Guiol et Mme Pantel, est ainsi libellé : Alinéa 8 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Henri Cabanel.

L’amendement n° 670, présenté par M. Mandelli, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 8, première phrase Après le mot : territoire insérer les mots : , dont elles sont gestionnaires ou propriétaires, La parole est à M. le rapporteur.

L’amendement n° 605 rectifié, présenté par MM. Bilhac, Artano, Cabanel, Corbisez, Fialaire, Gold et Guérini et Mme Pantel, est ainsi libellé : Alinéa 11 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.