Production d'énergies renouvelables

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 107 rectifié bis est présenté par Mmes Pluchet, Lavarde, Noël et Demas, M. E. Blanc, Mmes Lassarade, Chain-Larché, Muller-Bronn et Dumont, MM. Bouchet, Cardoux, Bascher, Sido et Cambon, Mmes Bellurot et Belrhiti, M. Charon, Mmes Joseph et Micouleau, M. Segouin, Mme Dumas, MM...

Les trois amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 56 rectifié ter est présenté par M. C. Vial, Mme Chain-Larché, MM. Cuypers, Sautarel, Bouchet, J.-B. Blanc, Burgoa, Somon, Brisson, Cambon et Piednoir, Mme Deroche, M. Frassa, Mmes Lavarde et Gosselin, M. Lefèvre, Mme Belrhiti, MM. Savary et Genet, Mmes Schalck et...

Les amendements n° 93 rectifié et 94 rectifié sont retirés. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour explication de vote.

L’amendement n° 400 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Nassimah Dindar, pour explication de vote.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 54 rectifié bis et 180 rectifié bis.

L’amendement n° 82 rectifié est retiré. Monsieur Favreau, l’amendement n° 120 rectifié ter est-il maintenu ?

L’amendement n° 120 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 435.

L’amendement n° 119 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 181 rectifié bis.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 106 rectifié bis et 122 rectifié ter.

L’amendement n° 477 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 41 rectifié bis et 367 rectifié ter.

L’amendement n° 333 rectifié est retiré. Monsieur Vial, l’amendement n° 55 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° 55 rectifié bis est retiré. Madame Pluchet, l’amendement n° 118 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 118 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour explication de vote sur l’amendement n° 255 rectifié.

En conséquence, l’amendement n° 670 n’a plus d’objet. Monsieur Corbisez, l’amendement n° 605 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 605 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 107 rectifié bis et 123 rectifié ter.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 56 rectifié ter, 247 rectifié et 475 rectifié bis.

L’amendement n° 609 rectifié, présenté par Mme Havet, MM. Marchand, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Duranton, MM. Gattolin, Hassani, Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lévrier, Mohamed Soilihi, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Richard et Rohfritsch, Mme Schillinger et M. Théophile, est ainsi libellé ...

L’amendement n° 609 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 40 rectifié bis, présenté par MM. Sautarel, C. Vial et Burgoa, Mmes Muller-Bronn et Dumont, MM. Charon, D. Laurent et Segouin, Mme Dumas, MM. Belin, Savary, J.-B. Blanc, Bouchet, Cadec et Brisson, Mme Dero...

L’amendement n° 467 rectifié ter, présenté par MM. Moga, Capo-Canellas, Longeot, Kern et Levi, Mme Vermeillet, M. Louault, Mme Jacquemet et M. Delahaye, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Pour les parcs de stationnement situés dans les emprises aéroportuaires ou portuaires, les superficies s’apprécie...

L’amendement n° 366 rectifié ter, présenté par Mme Perrot, M. Bonnecarrère, Mme Vermeillet, MM. Duffourg et Mizzon, Mme Dindar, M. Le Nay et Mmes Devésa et Billon, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Cette obligation ne s’applique pas aux parcs de stationnement extérieurs situés dans les emprises aéro...