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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-62 rectifié bis. L’amendement n° II-274, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Allocation PACEA II. – En conséquence, modif...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Allocation PACEA TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-274.
L’amendement n° II-337, présenté par M. Parigi, Mme Taillé-Polian, M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Prise en charge en faveur des entreprises assurées pour la perte d’exploitation en Corse et en outre-mer ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Prise en charge en faveur des entreprises assurées pour la perte d’exploitation en Corse et en outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Guillaume Gontard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-337.
L’amendement n° II-6, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-6.
L’amendement n° II-361, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et Bacchi, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’aides à la culture II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds d’aides à la culture TOTAL SOLDE La parole est à M. Éric Bocquet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
