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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 310 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés342Pour l'adoption342Le Sénat a adopté à l'unanimité.
Madame Vogel, l’amendement n° 7 rectifié est-il maintenu ?
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 310 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés342Pour l'adoption342Le Sénat a adopté à l'unanimité.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Requier, l’amendement n° 28 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
L’amendement n° 28 rectifié est retiré. Monsieur Canévet, l’amendement n° 32 est-il maintenu ?
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L’amendement n° 32 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 7 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
En conséquence, l’article 1er bis demeure supprimé.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte (projet n° 607, texte de la commission n° 737, rapport n° 736, avis n° 727, 725 et 731). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Nous poursuivons l'examen du texte de la commission. TITRE Ier MESURES DESTINÉES À ACCÉLÉRER LES IMPLANTATI...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 29 rectifié est présenté par MM. Guérini, Requier, Bilhac, Cabanel, Fialaire, Guiol et Roux. L’amendement n° 31 est présenté par MM. Hassani, Iacovelli, Lévrier, Patriat et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants. L’amendement n° 33 est p...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte (projet n° 607, texte de la commission n° 737, rapport n° 736, avis n° 727, 725 et 731). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Nous poursuivons l'examen du texte de la commission. TITRE Ier MESURES DESTINÉES À ACCÉLÉRER LES IMPLANTATI...
L'amendement n° 74 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste...
La parole est à M. Bernard Buis, pour présenter l’amendement n° 31.
L'amendement n° 74 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste...
Quel est l'avis de la commission de l'aménagement du territoire ?
