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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent


12934 interventions trouvées.

La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.

La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.

La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi dont la commission a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime. J’ai été saisi d’une demande de scr...

La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.

M. le président. Voilà bien des citations poétiques sur un sujet qui ne l'est pas vraiment…

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

M. le président. Voilà bien des citations poétiques sur un sujet qui ne l'est pas vraiment…

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 310 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés342Pour l’adoption342Le Sénat a adopté à l’unanimité.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 124 rectifié et 198 rectifié ter.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 124 rectifié et 198 rectifié ter.

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 242, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des...

L'amendement n° 241, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des espaces en friche commerciale, industrielle ou militaire, au sens de l'artic...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L'amendement n° 241, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des espaces en friche commerciale, industrielle ou militaire, au sens de l'artic...

Quel est l'avis de la commission de l'aménagement du territoire ?