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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
La séance est reprise.
Quel est l'avis de la commission de l'aménagement du territoire ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’industrie verte (projet n° 607, texte de la commission n° 737, rapport n° 736, avis n° 727, 725 et 731). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Nous poursuivons l’examen du texte de la commission. TITRE Ier MESURES DESTINÉES À ACCÉLÉRER LES IMPLANTATI...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
L’amendement n° 74 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste...
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Madame Préville, l’amendement n° 74 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Les amendements n° 242 et 241 sont retirés. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote sur l'article.
L’amendement n° 74 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 75 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Ka...
Les amendements n° 242 et 241 sont retirés. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 2.
