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Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
952 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° II-252 rectifié est présenté par M. Menonville, Mme Guidez, M. Henno, Mme de La Provôté, M. Cambier, Mme Herzog, M. Chauvet, Mme Saint-Pé, M. Dhersin et Mmes Antoine, Jacquemet, Romagny et Billon. L’amendement n° II-866 rectifié quater est présenté par MM. Pillefer et Long...
Nous reprenons, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, l'examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l'état B (et articles 55 et 55 bis.)
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Développement et transfert en agriculture Recherche appliquée et innovation en agriculture TOTAL SOLDE La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l’amendement n° II-252 rectifié.
L’amendement n° II-866 rectifié quater n’est pas soutenu. La parole est à Mme Evelyne Corbière Naminzo, pour présenter l’amendement n° II-1269.
Les amendements n° II-1186 et II-1139 ne sont pas soutenus. L'amendement n° II-1160 rectifié, présenté par Mme Conconne et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
L'amendement n° II-1302 rectifié, présenté par MM. Roux, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj et Mme Pantel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Développement et transfert en agriculture Recherche appliquée et innovation en agriculture TOTAL SOLDE La parole est à M. Henri Cabanel.
L’amendement n° II-1302 rectifié, présenté par MM. Roux, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj et Mme Pantel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1160 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement et transfert en agriculture Recherche appliquée et innovation en agriculture TOTAL SOLDE La parole est à M. Henri Cabanel.
Les amendements n° II-1168 et II-1167 ne sont pas soutenus. L'amendement n° II-1177 rectifié, présenté par Mme Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l'état D. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l’état D. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous reprenons, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, l'examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l'état B (et articles 55 et 55 bis.)
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
L'amendement n° II-1158 rectifié, présenté par Mme Conconne et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Les amendements n° II-1186 et II-1139 ne sont pas soutenus. L'amendement n° II-1160 rectifié, présenté par Mme Conconne et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
