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Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
952 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-1567, présenté par MM. Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, M. Omar Oili, Mmes Phinera-Horth...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1567, présenté par MM. Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, M. Omar Oili, Mmes Phinera-Horth...
L'amendement n° I-164, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Remplacer l'année : par l'année : La parole est à M. le rapporteur général pour le présenter et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° I-1567.
L’amendement n° I-164, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. le rapporteur général pour le présenter et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement n° I-1567.
Je suis donc saisi d'un amendement n° I-1567 rectifié, présenté par MM. Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, M. Omar Oili, Mmes Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres d...
Je suis donc saisi d’un amendement n° I-1567 rectifié, présenté par MM. Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, M. Omar Oili, Mmes Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres d...
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-1393 rectifié bis, présenté par MM. Canévet, Delahaye et Delcros, Mmes N. Goulet et O. Richard, MM. Bonnecarrère et Henno, Mmes Sollogoub et Havet, M. Longeot, Mme Jacquemet, MM. Hingray et Cigolotti, Mme Billon, MM. Duffourg et Bleunven et Mm...
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1393 rectifié bis, présenté par MM. Canévet, Delahaye et Delcros, Mmes N. Goulet et O. Richard, MM. Bonnecarrère et Henno, Mmes Sollogoub et Havet, M. Longeot, Mme Jacquemet, MM. Hingray et Cigolotti, Mme Billon, MM. Duffourg et Bleunven et Mm...
Les amendements identiques n° I-417 rectifié quater et I-1445 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° I-1393 rectifié bis ?
Les amendements identiques n° I-417 rectifié quater et I-1445 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-1393 rectifié bis ?
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
