Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
952 interventions trouvées.
Nous reprenons, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, l’examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B (et articles 55 et 55 bis.)
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
Les amendements n° II-1186 et II-1139 ne sont pas soutenus. L’amendement n° II-1160 rectifié, présenté par Mme Conconne et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
L'amendement n° II-1178 rectifié, présenté par Mme Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1160 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
Les amendements n° II-1168 et II-1167 ne sont pas soutenus. L'amendement n° II-1177 rectifié, présenté par Mme Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
Il s’agit donc de l’amendement n° II-1160 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Les amendements n° II-1168 et II-1167 ne sont pas soutenus. L’amendement n° II-1177 rectifié, présenté par Mme Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
L'amendement n° II-1178 rectifié est retiré. L'amendement n° II-1123 rectifié bis, présenté par MM. Kulimoetoke et Lemoyne, Mmes Duranton et Havet et MM. Buval et Théophile, est ainsi libellé : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre...
L'amendement n° II-1158 rectifié, présenté par Mme Conconne et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
L’amendement n° II-1158 rectifié, présenté par Mme Conconne et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1123 rectifié bis. Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité des présents. L'amendement n° II-45 rectifié, présenté par Mme Tetuanui, M. Henno, Mme O. Richard, MM. Laugier, Canévet, Cambier et Duffourg, Mmes Romagny et Billon et M. S. Demilly, est ainsi libellé : Modifier ainsi les c...
L'amendement n° II-1178 rectifié, présenté par Mme Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
