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Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
952 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Total Solde La parole est à Mme Solanges Nadille.
Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. Si L’amendement n° II-1124 rectifié bis, présenté par MM. Kulimoetoke et Lemoyne, Mmes Duranton et Havet et MM. Buval et Théophile, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1124 rectifié ter. Je le mets aux voix.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Mikaele Kulimoetoke.
L'amendement n° II-1125 rectifié, présenté par Mmes Malet et Berthet, M. Bouchet, Mme Guidez, M. Henno, Mme Jacques, MM. Karoutchi et Laménie, Mme Muller-Bronn, MM. Paccaud et Panunzi et Mmes Perrot, Petrus et Puissat, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-1179, présenté par M. Théophile, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Solanges Nadille.
Il s’agit donc de l’amendement n° II-1124 rectifié ter. Je le mets aux voix.
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1125 rectifié bis. Je le mets aux voix.
L'amendement n° II-1179 rectifié, présenté par M. Théophile, Mme Nadille, MM. Mohamed Soilihi, Fouassin, Buval et Buis, Mme Duranton et M. Patient, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1179 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Les amendements n° II-1169 et II-1170 ne sont pas soutenus. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Solanges Nadille.
L'amendement n° II-1180 rectifié, présenté par M. Théophile, Mme Nadille, MM. Mohamed Soilihi, Fouassin, Buval et Buis, Mme Duranton et M. Patient, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Outre-mer », figurant à l'état G.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Total Solde La parole est à Mme Solanges Nadille.
Les amendements identiques n° II-1121 et II-1166, ainsi que l'amendement n° II-1165, ne sont pas soutenus. J'appelle en discussion les articles 55 et 55 bis, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Outre-mer ».
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-1094, présenté par Mme Petrus, est ainsi libellé : I – Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : « Les organismes mentionnés au premier alinéa du présent article peuvent exercer les compétences qui leur sont reconnues par la loi sur le territoire...
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1180 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Il s’agit donc de l’amendement n° II-1179 rectifié bis. Je le mets aux voix.
