Interventions en hémicycle de Pierre Ouzoulias

Aussi, nous proposons d’en revenir à cette tradition d’avant 1981 de sorte que les tranches supérieures se voient appliquer les mêmes seuils d’imposition qu’en 2022.

M. Pierre Ouzoulias. C’est le consensus de la buvette !

M. Pierre Ouzoulias. Il en est du bois comme des pommes de terre

En dix ans, la quantité de chêne exportée a été multipliée par dix ! Or, quand on transforme le bois en France, on peut récupérer une partie des déchets pour fabriquer des granulés, dont le prix a doublé, comme cela a été indiqué précédemment. Cet amendement a donc pour objet de réserver le bénéfice du crédit d’impôt relatif à l’investissemen...

Ce que vous nous dites, monsieur le ministre délégué, peut s’entendre. Toutefois, il faut absolument trouver une solution pour éviter que le bois produit par les forêts françaises ne parte en Chine ; de fait, c’est là-bas qu’il se dirige. Une telle exportation est catastrophique pour le climat : le bilan carbone est épouvantable, et, comme l’o...

Très bien.

Nous discuterons du crédit d’impôt recherche (CIR) plus avant après l’article 4 ter, mais je tiens à souligner une convergence sur ce sujet avec le groupe Union Centriste, qui présentera tout à l’heure des amendements de très bon aloi, que nous voterons. Depuis cinq ans, j’alerte sur l’efficience incertaine du CIR, dont le coût est par ...

Ce matin, j’ai écouté avec attention la Première ministre se féliciter à l’université de Paris-Saclay que 1 700 projets aient déjà été financés dans le cadre de France 2030. Or 50 % d’entre eux seulement répondent à des critères de décarbonation. Il ne faudrait pas que, à travers le CIR, le Gouvernement engage des dépenses allant à l’encontre ...

M. Pierre Ouzoulias. Monsieur le ministre, j’aimerais revenir sur votre déclaration, que je trouve extrêmement intéressante. Vous nous avez répondu à peu de chose près tout à l’heure – je caricature légèrement – que pour lutter contre la fraude fiscale, il fallait supprimer la fiscalité : c’est effectivement une solution absolument efficace !

Je vous présente une fois de plus le « marronnier » de notre groupe, à savoir le rétablissement de l’ISF. Nous disposons à présent d’une étude de l’Insee, qui a calculé quel était l’intérêt du remplacement de l’ISF par l’impôt sur la fortune immobilière. Selon l’institut, les 10 % des personnes les plus aisées obtiennent 79 % du gain total en t...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en septembre dernier, une délégation du Sénat a été reçue à Erevan par les autorités arméniennes ; à cette occasion, notre collègue et ami le député Vladimir Vardanyan, président du groupe d’amitié Arménie-France, nous a dit, les larmes aux yeux, sa terreur de ne pouvoir éviter à...

En octobre dernier, la France, par la voix de son Président, a explicitement caractérisé les agressions de l’Azerbaïdjan comme une violation des frontières arméniennes reconnues par le droit international. Il est affligeant qu’en juillet la présidente de la Commission européenne se soit rendue à Bakou pour sceller un accord énergétique avec l’A...

… qualifié de partenaire de confiance.

L’Azerbaïdjan exporte plus de pétrole qu’il n’en produit et vend sans doute à l’Europe une partie du pétrole qu’il reçoit de la Russie.

Ce pays s’est aussi engagé à doubler ses exportations de gaz vers l’Europe ; or le principal champ gazier azéri est notamment exploité par la compagnie russe Lukoil. Nous sommes prêts à oublier tous nos principes moraux quand il s’agit d’assurer la sécurité des approvisionnements énergétiques de l’Europe et singulièrement ceux de l’Allemagne. ...

Aussi, nous sommes très favorables à cette proposition de résolution, qui demande notamment au Gouvernement de mobiliser sa diplomatie pour obtenir de l’Union européenne un embargo sur le pétrole et le gaz provenant d’Azerbaïdjan. Mais, au-delà, comment assurer durablement la survie de l’Arménie ? De nombreux Arméniens pensent trouver leur séc...

M. Pierre Ouzoulias. Avant d’être fusillé, Missak Manouchian écrivait à sa femme : « Je suis sûr que le peuple français et tous les combattants de la liberté sauront honorer notre mémoire dignement. » Aujourd’hui, le peuple arménien nous demande de rester fidèles aux combats de la France pour la liberté et le droit des peuples à disposer d’eux-...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous vous avons proposé ce débat non seulement pour réaliser un bilan des conséquences de la mise en place de la procédure nationale de préinscription et d’orientation des candidats dénommée Parcoursup, mais aussi pour échanger sur l’université et, plus généralement, sur les missio...

Je cite à dessein le général de Gaulle, car c’est sous son autorité que le processus de démocratisation de l’université a connu son évolution la plus radicale.

Absolument !