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Cet amendement concerne toujours le Fsrif, mais il est beaucoup plus simple que les précédents ! Pour les communes contributrices, le prélèvement est opéré par l’État mensuellement. En revanche, les communes bénéficiaires, elles, ont un versement par moitié, le 31 juillet et le 31 décembre : elles font donc l’avance de trésorerie pour le compt...
M. Pierre Ouzoulias. Attendez la fin, mes chers collègues !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la France délaisse ses universités. Pour s’en convaincre, il suffit d’examiner quelques chiffres. Depuis dix ans, la dépense moyenne par élève a augmenté de 1, 5 % par an dans le premier degré et de 1, 2 % par an dans le second degré. Cette progression continue s’explique par la co...
Cet amendement tend à couvrir le surcoût que représente pour les établissements la revalorisation du point d’indice, estimé à 185 millions d’euros et non compensé par l’État en 2022.
Très bien !
C’est sa seule utilité !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, notre époque est celle de la crise de la médiation. Les élus de la République que nous sommes la vivent en permanence et sont ainsi troublés quand l’exécutif décide de consulter directement la Nation par l’intermédiaire de citoyens tirés au sort. Ce déconstructionnisme social est a...
M. Pierre Ouzoulias. Alors, il faut aller à la buvette ?
M. Pierre Ouzoulias. Alors, il faut aller à la buvette ?
M. Pierre Ouzoulias. La commission n’a pas de cœur !
M. Pierre Ouzoulias. La commission n’a pas de cœur !
Il s’agit, par cet amendement, d’abonder de 100 millions d’euros le budget du Cnous pour lui permettre de financer un certain nombre de ses politiques, en matière de restauration, par exemple, ou de soutien aux étudiants précaires, y compris non boursiers. La situation matérielle de ces étudiants exige qu’ils soient aidés par les Crous, comme v...
Il s’agit, par cet amendement, d’abonder de 100 millions d’euros le budget du Cnous pour lui permettre de financer un certain nombre de ses politiques, en matière de restauration, par exemple, ou de soutien aux étudiants précaires, y compris non boursiers. La situation matérielle de ces étudiants exige qu’ils soient aidés par les Crous, comme v...
J’ai eu à pratiquer – c’est pour ainsi dire un souvenir d’ancien combattant – la loi de 1941 relative à la réglementation des fouilles archéologiques et je me souviens de la difficulté, y compris dans cet hémicycle, avec laquelle la nouvelle loi sur l’archéologie préventive a été votée. Je suis très heureux de voir que, aujourd’hui, les élus la...
Madame la ministre, je veux marquer mon attachement très fort à ce lieu de mémoire. D’abord, c’est un édifice cultuel extrêmement important, y compris pour le rayonnement de l’art cistercien. Ensuite, c’est un lieu où des résistants, nombreux, ont été incarcérés et ont été fusillés. Alors que nous vivons partout une période de montée des périls...
Très bien !
Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, une très grande part de ce projet de budget est consacrée à l’accompagnement des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Pourtant, de fortes incertitudes demeurent sur l’organisation et le financement de dispositifs absolument nécessaires à leur ...
Il faut se rendre à l’évidence : le SNU a été expérimenté, il ne fonctionne pas : il faut l’arrêter. Madame la secrétaire d’État, eu égard à votre enthousiasme, j’ai cherché un moyen de vous le dire de manière plaisante et j’ai trouvé deux citations des Shadoks. La première, c’est : « Plus ça rate et plus on a de chances que ça marche. ...
Par cet amendement, nous proposons de doubler les crédits supplémentaires accordés à l’Agence française de lutte contre le dopage. Nous souhaitons, ce faisant, appeler l’attention du Sénat sur le problème du dopage dans le sport amateur. Dans le sport professionnel, ce fléau est aujourd’hui bien connu. En revanche, dans le sport amateur, la cu...