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Je remercie vivement la commission et le service de la séance de m’avoir aidé à rédiger cet amendement, qui me touche particulièrement. Nous avons rencontré, dans le cadre d’une audition de l’Opecst, ma collègue Laure Darcos en a parlé, de nombreux chercheurs et fonctionnaires du ministère de la culture, qui nous ont dit que leur service serai...
Je salue le travail de fond tout à fait exemplaire accompli dans des délais particulièrement indécents par notre rapporteur pour rapprocher les points de vue et introduire dans le texte, tel qu’il nous parvenait de l’Assemblée nationale, des dispositions protégeant le patrimoine. Néanmoins, notre groupe considère que ce texte d’exception est c...
Par cet amendement, nous voulons donner une définition plus large de l’activité économique numérique, par exemple à partir de celle qu’a adoptée l’Insee. Prendre comme assiette les seuls services taxables n’est pas adapté au fonctionnement des firmes du secteur du numérique, dont les activités sont souvent transsectorielles. Dans ce cadre, se ...
M. Pierre Ouzoulias. Je me permets de faire remarquer que, proportionnellement à son effectif, notre groupe est le mieux représenté dans cet hémicycle à cet instant !
Mon intervention vaudra défense à la fois des amendements n° 151, 150 et 152. Ces trois amendements concernent les expérimentations. Par notre culture, je dois le dire, nous avons un peu tendance à voir le mal partout et à considérer que l’expérimentation est parfois une façon d’organiser un contournement du service public. Tel n’est pas le ca...
Le rapporteur, me semble-t-il, nous a fourni l’argument décisif en évoquant une autorité naturelle du directeur d’école, reconnue par tous. Selon lui, les parents sont même intimement persuadés, à tort, que cette autorité naturelle repose sur l’existence d’un lien hiérarchique. En somme, cela fonctionne : l’école est une sorte de petite républi...
Voilà !
Si vous le permettez, monsieur le président, je vais présenter, dans un même exposé général, les amendements n° 154, 155 et 156 rectifié, ce qui vaudra défense de ceux-ci. Il est ici question de la suppression du Cnesco. Avant que celui-ci ne disparaisse, ce qui va sans doute se produire, je veux lui rendre hommage. Ses travaux, qui sont d’un...
Sur cet amendement, nous nous abstiendrons, en cohérence avec nos précédents propos. Quant à vous, chers collègues du groupe Les Républicains, vous devriez le voter, par cohérence avec la position que vous avez défendue auparavant !
Oui, monsieur le président.
Monsieur le ministre, je vous remercie de votre avis de sagesse. Il est essentiel de réaffirmer le rôle des DDEN. Hier, nous avons insisté sur la nécessité de resserrer le lien entre l’école, la Nation et les individus : les DDEN sont à l’interface. Dans les Hauts-de-Seine, en pratique, ils siègent tout naturellement dans une grande partie des...
Monsieur le ministre, nous avons vraiment avancé. Je rejoins ce que vous avez dit ; le Cnesco assurait une mission d’évaluation extérieure et systémique, ce que mon collègue Grosperrin a traduit par « politique ». En effet, c’était une agence d’évaluation des politiques publiques en matière d’enseignement et d’éducation, et je pense qu’il faut ...
Cet amendement est défendu.
Non, je le retire, monsieur le président.
Tout à fait !
Je retire cet amendement, monsieur le président.
Bien sûr !
Excellent !
Cet amendement est défendu.