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J’aimerais répondre à M. Poniatowski par une comparaison, même si elle est morbide, je vous l’accorde. En 2017, on comptabilisait quelque 11 650 morts à la suite de massacres perpétrés dans des établissements scolaires par des individus qui ont tué à l’aveugle, sans aucune justification.
Cela viendra ! Avec cet exemple, je veux montrer que ces jeunes, car il s’agit généralement de jeunes, ont agi au nom d’une culture nihiliste, d’une culture de la mort, d’une négation des valeurs humanistes que nous portons. Si ces personnes avaient revendiqué leurs actes au nom de la religion, nous n’aurions pas épuisé la question de la justi...
Bien sûr !
Bien sûr !
Bravo !
Bravo !
Je salue l’esprit de cohésion de la commission de la culture, et surtout sa capacité pédagogique à expliquer la complexité des dossiers patrimoniaux. Nous l’avons tous rappelé, la désertification des centres-villes a des causes économiques fortes. Le commerce de détail a été mis en péril par la multiplication des grandes surfaces, la grande di...
Combien de fois m’a-t-on demandé de l’aide sur un dossier ? Toutefois, si l’avis de l’ABF est utile, s’il protège, c’est surtout parce qu’il est respecté. Si vous affaiblissez cet avis, un champ beaucoup plus large de contentieux s’ouvrira, et vous renforcerez à mon avis les causes du mal que vous essayez de combattre. M. Mézard nous avait di...
J’entends vos arguments juridiques, madame la secrétaire d’État. Néanmoins, tout le monde ici s’accorde sur un point essentiel : si l’on veut revitaliser les centres-villes, il doit y avoir une meilleure coordination et un meilleur dialogue entre les élus et les ABF, qui doivent confronter leurs points de vue. Aujourd’hui, tout le monde vous ...
En réalité, j’ai posé deux questions, monsieur Sueur ! Je vous sais gré d’avoir repris la première. La seconde concerne les moyens des services patrimoniaux. Je ne vous demande pas de vous engager, madame la secrétaire d’État, mais de nous rassurer en nous disant que vous en parlerez à votre collègue de la culture, qui, bien évidemment, prêter...
Madame la secrétaire d’État, nous avons eu, en début d’après-midi, une discussion intéressante sur les ministres des cultes. Ce soir, je vous demande simplement de nous faire plaisir avec des vœux pieux !
J’aimerais appeler nos collègues à une certaine cohérence. Vous nous dites très justement que, la suppression de la taxe d’habitation, ce seront des recettes en moins non compensées par l’État. Pour autant, faire payer les services publics n’est pas la solution ! Aujourd’hui, il s’agit d’un droit de timbre pour les permis de construire, mais, ...
Dans les communes très populaires du département des Hauts-de-Seine, on observe aujourd’hui une baisse dramatique de la fréquentation des cantines scolaires – cela pose un problème de santé majeur –, parce que les communes ont décidé de faire payer ce service. Je pense sincèrement que la solidarité nationale devrait permettre aux gamins d’accéd...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’aimerais évoquer une loi dont l’application a été fulgurante… puisqu’elle a été appliquée avant d’être votée ! Je veux parler de la loi relative à l’orientation et à la réussite des étudiants, dite loi ORE. Vous le savez, monsieur le secrétaire d’État, le portail Parc...
Vous n’avez pas répondu à ma question sur l’application anticipée de la loi, monsieur le secrétaire d’État. Par ailleurs, si, l’année dernière à la même date, les candidats au bac n’avaient pas reçu de réponse, c’est tout simplement parce que le portail n’était pas ouvert ! Il a ouvert un peu plus tard…
Je trouve nos débats intéressants. Il y a quelques instants, à propos de l’ouverture à la concurrence, M. Poniatowski a dit très justement : c’est la liberté. Monsieur Marchand, vous avez fait le choix de rejoindre ce camp de la liberté.
M. Pierre Ouzoulias. Géographiquement, dans cet hémicycle, vous êtes à mi-chemin entre nous, la gauche, et nos collègues du groupe Les Républicains ; mais, idéologiquement, vous avez fait le choix de basculer dans le monde du libéralisme.
Nous, nous restons à gauche, parce que nous sommes persuadés que la main invisible du marché est incapable de régler nos problèmes de cohésion de territoires et d’environnement. Nous tenons au service public, parce que nous pensons qu’il est la seule forme de régulation moderne permettant la prise en compte des enjeux climatiques. Pour nous, l...
Cet amendement est quasi identique à celui que notre collègue vient de soutenir avec brio. Je confirme à M. le rapporteur que le Sénat a adopté l’amendement n° 209 à l’unanimité. Nous pensons en effet que le Haut Comité du système de transport ferroviaire est une instance nationale extrêmement importante, qu’il faut renforcer et à laquelle il ...
M. Pierre Ouzoulias. Non, monsieur le rapporteur, il ne s’agit pas d’une alliance contre nature ! Ce qui nous réunit, M. Fouché et moi, c’est une culture républicaine de défense des prérogatives du Parlement !