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2538 interventions trouvées.

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je voudrais dire quelques mots sur l’article 4 concernant la mobilisation des logements dans les immeubles à rez-de-chaussée commercial dans les périmètres OSER. Notre objectif, vous le savez, est surtout de repeupler les centres-villes. Or, si l’on observe des locaux comm...

Je remercie l’ensemble des collègues qui ont contribué à ce débat riche et intéressant. Je souhaite que nous soyons le plus nombreux possible à adopter cette proposition de loi, que le groupe Les Républicains votera évidemment. Nous démontrons une fois de plus le rôle du Sénat en matière d’aménagement du territoire et sa fonction de représenta...

Je remercie l’ensemble des collègues qui ont contribué à ce débat riche et intéressant. Je souhaite que nous soyons le plus nombreux possible à adopter cette proposition de loi, que le groupe Les Républicains votera évidemment. Nous démontrons une fois de plus le rôle du Sénat en matière d’aménagement du territoire et sa fonction de représenta...

Nos collègues députés, trouvant le projet de loi ÉLAN un peu faible sur un certain nombre de points, ont souhaité reprendre un certain nombre de nos propositions, ce qui nous honore. Nous avons voulu aborder la problématique de la revitalisation sous l’angle plus général de l’aménagement du territoire. Nous avons ainsi évoqué l’e-commerce, le ...

Nos collègues députés, trouvant le projet de loi ÉLAN un peu faible sur un certain nombre de points, ont souhaité reprendre un certain nombre de nos propositions, ce qui nous honore. Nous avons voulu aborder la problématique de la revitalisation sous l’angle plus général de l’aménagement du territoire. Nous avons ainsi évoqué l’e-commerce, le ...

Monsieur le président, monsieur le ministre de la cohésion des territoires, mes chers collègues, dès le mois de mai 2017, le Sénat, représentant constitutionnel des collectivités territoriales, s’est emparé d’un enjeu très important, crucial même, pour nos territoires : la dévitalisation des centres-villes et centres-bourgs. Sous l’impulsion d...

Cette réduction du taux de TVA est très attendue par les collectivités territoriales. Nous avions souhaité que le dispositif Pinel puisse s'appliquer quand l'opération se situe dans un périmètre OSER. Cette mesure est indispensable pour faciliter la rénovation des centres-villes. Je suis d'accord pour améliorer l'amendement en séance. Mais ce p...

Il ne s'agit pas uniquement d'acheter du matériel informatique. L'objectif, c'est de créer une plateforme de vente en ligne regroupant plusieurs commerçants, ce qui leur assurera une présence sur le marché du numérique sans aller, bien sûr, jusqu'à concurrencer Amazon.

Nous maintenons l'amendement pour favoriser la construction dans les centres villes. Le seuil de 20 % permet de faire en sorte que les SIIC puissent se concentrer sur les centres villes. Avis de sagesse ?

Je félicite à mon tour les intervenants. Ma question concerne le glyphosate. Cette substance a été mise sur le marché en 1974 sous le nom de Roundup. Présenté comme un produit innovant, un véritable « produit-miracle » - pas de rémanence, pas d'impact sur le gibier -, il a rendu de grands services aux agriculteurs et viticulteurs. Il a permis d...

Cette proposition de loi est le fruit d'un travail transpartisan qui a duré neuf mois. Nous avons associé tous les groupes et toutes les commissions du Sénat. Ce texte a été signé par 230 collègues, dont 29 sénateurs de la commission des finances : c'est un record. Le précédent était détenu par une proposition de loi agricole de Gérard César, d...

Je vous remercie, madame la présidente, de m'avoir convié à la réunion de votre commission. Je salue également le travail réalisé par le rapporteur. Ce texte fait l'objet d'une forte attente des territoires ; il est porteur d'un enjeu de société, ce qui explique le nombre considérable de signataires. Le précédent record sénatorial, atteint en 1...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le maillage routier est un levier d’attractivité important pour nos territoires, notamment pour ceux qui sont situés en zone rurale. Or, dans mon département, le Cher, comme dans d’autres départements, nous subissons la double peine en matière de mobilité. Tout d’abord, même si n...