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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de René Garrec
134 interventions trouvées.
Très bien.
Très bien.
C'est vrai !
Où ?
Très bien. L'amendement n° 2 est adopté.
Absolument ! MM. Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Thani Mohamed Soilihi, Mme Cécile Cukierman, M. Jean-Jacques Hyest, Mme Catherine Troendlé, M. François Zocchetto sont désignés candidats titulaires et Mme Esther Benbassa, MM. Jean-Patrick Courtois, Michel Delebarre, Yves Détraigne, Jacques Mézard, François Pillet, René Vandierendonck so...
L'équipe de physiciens et de professeurs de faculté fonctionne toujours !
L'équipe de physiciens et de professeurs de faculté fonctionne toujours !
En effet !
En effet !
Excellent rapport !
Enfin, nous appliquons le principe de subsidiarité !
Cela mérite un prochain rapport !
Cela mérite un prochain rapport !
Vous adressiez autrefois des circulaires, désormais des notes d'instruction. Quelle est leur valeur juridique ? Peut-on regarder ces instructions comme des actes préparatoires ?
Vous adressiez autrefois des circulaires, désormais des notes d'instruction. Quelle est leur valeur juridique ? Peut-on regarder ces instructions comme des actes préparatoires ?
J'ai été confronté à cette même question à La Hague. Il est d'ailleurs très difficile d'y répondre sans individualiser les dossiers.
J'ai été confronté à cette même question à La Hague. Il est d'ailleurs très difficile d'y répondre sans individualiser les dossiers.
Un chimiste brillant, Bernard Raveau, avait découvert la lévitation du métal au niveau de l'azote liquide. Il a publié trop vite, ce sont les Suisses qui ont eu le prix Nobel, même s'il a eu la médaille d'argent du CNRS. Comment protéger les intérêts des chercheurs et comment protéger leurs publications lorsque des intérêts industriels sont en ...
Un chimiste brillant, Bernard Raveau, avait découvert la lévitation du métal au niveau de l'azote liquide. Il a publié trop vite, ce sont les Suisses qui ont eu le prix Nobel, même s'il a eu la médaille d'argent du CNRS. Comment protéger les intérêts des chercheurs et comment protéger leurs publications lorsque des intérêts industriels sont en ...
