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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
René-Paul Savary
44 rapports signés
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05/07/2023 — Rapport N° 836 (2022-2023) de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires socialessur la mise en oeuvre de la solidarité à la source
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
15/03/2023 — Rapport N° 435 (2022-2023) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Rapporteur
28/02/2023 — Rapport N° 375 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le sénat est saisi pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/11/2022 — Avis N° 118 (2022-2023) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
02/11/2022 — Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
02/11/2022 — Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/06/2022 — Rapport d'information N° 725 (2021-2022) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur l' - Unification du recouvrement social : un bilan contrasté, des perspectives à sécuriser
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
18/11/2021 — Avis N° 166 (2021-2022) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2021 — Rapport N° 130 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2021 — Rapport N° 130 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/07/2021 — Rapport d'information N° 747 (2020-2021) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur les - Réserves des régimes de retraites
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
03/06/2021 — Rapport d'information N° 673 (2020-2021) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les - Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
19/11/2020 — Avis N° 141 (2020-2021) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Régimes sociaux et de retraite - Pensions
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2020 — Rapport N° 107 (2020-2021) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2021 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2020 — Annexe N° 10 au Rapport N° 107 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2021 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
24/06/2020 — Rapport N° 549 (2019-2020) p> pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque Assemblée, comprendre les impacts, sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible, sur le site du Sénat à l'adresse suivante : 1n° 315, sur la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/05/2020 — Avis N° 451 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/03/2020 — Rapport N° 387 (2019-2020) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid - 19 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
Rapporteur
28/11/2019 — Rapport d'information N° 162 (2019-2020) n° 162 - Demain les robots : vers une transformation des emplois de service
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
21/11/2019 — Avis N° 143 (2019-2020) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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