Interventions en hémicycle de René-Paul Savary

Je voudrais aborder l’aspect sanitaire de cette question.

La commission des affaires sociales a largement débattu des méfaits du tabac : lors de ses discussions sur un rapport, fort intéressant, sur les taxes comportementales, élaboré par Yves Daudigny et Catherine Deroche, si ma mémoire est bonne, mais aussi au moment où le plan cancer a été établi. En effet, l’implication du tabac dans ce domaine es...

Cet amendement me paraît excellent, car il traduit bien la pensée qu’un certain nombre d’entre nous ont exprimée tout au long de la discussion d’hier. Il ne faut pas mettre la charrue devant les bœufs : avant le mariage, il y a les fiançailles et, quand il y a un mariage, il y a un contrat. Si l'on n’a pas étudié préalablement tous ces points ...

C’est déjà le cas, mais des complémentarités ont été trouvées. Quelle sera la stratégie de reconstruction des universités dans le cadre des programmes régionaux ? Il faut en parler ! On dit qu’un certain nombre d’universités n’ont pas toute leur place, mais il faut savoir lesquelles ! Sans surprise, il s’agira toujours de celles qui sont située...

Bien sûr !

je crois que, à force de discuter, l’organisation future des territoires commence un peu à se dessiner. Ces discussions nous permettront d’argumenter au sujet de la future configuration, parce que, jusqu’à présent, en fait d’arguments, nous sommes complètement démunis. Monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, voilà quelques semaine...

Et, demain, on nous expliquera que notre métropole régionale c’est Strasbourg, ou Metz, ou Nancy ? Il y a quelque chose qui ne va pas dans ce projet, et on voit mal ce qui peut le justifier. Deux jours se passent, et on apprend à la télévision, le mardi soir, je m’en souviens bien, que la Champagne-Ardenne sera associée à la Picardie. Pourquoi...

… vous m’avez répondu, à juste titre, que la réforme territoriale s’accompagnerait d’une réorganisation des services de l’État. Tout à l’heure, monsieur le secrétaire d’État, vous nous avez dit de ne pas nous inquiéter, parce qu’on ne toucherait pas à l’organisation territoriale. Il vous faudra donc rassurer vos fonctionnaires, les fonctionnai...

Cela n’a rien à voir !

Très bien ! Une course en short, en baskets… et de nuit !

Minimum !

Je ne pensais pas intervenir, mais il s’agit véritablement d’un débat de fond. On voit s’opposer des positions jacobines et des positions girondines. Je pense que vous avez compris, d’après mes propos précédents, dans quel camp je me situais. Je vous remercie, monsieur Guillaume ! Je partage entièrement ce que vous avez dit à propos de cet ame...

Si vous leur confiez la gestion, et donc aussi le déneigement, des routes départementales, le fauchage et la gestion des personnels TOS, vous les plombez, vous les empêchez de dégager des marges de manœuvre.

C’est l’une des différences entre votre conception et celle qui est largement partagée au sein de notre groupe. On peut cependant avancer, notamment au sujet de la clause de compétence générale, que l’on pourrait retirer aux départements ; je partage ce point de vue. Cependant, monsieur le ministre, si on veut favoriser l’innovation, si veut u...

Il s’agit effectivement d’une proposition intéressante, notamment lorsqu’il faudra aborder la carte, dans quelques mois. Mais la mesure s’applique-t-elle dès à présent ? Si tel est le cas, il peut être avantageux pour les départements de se déterminer et de choisir le cas échéant leur « destination », dans le cadre de la reconstitution d’une ré...

Absolument !

Cet amendement nous interpelle, monsieur le ministre, car ce que vous proposez entraînera des mouvements de personnel au niveau régional, bien sûr, mais également dans toute l’organisation de l’État. Aujourd’hui, il existe vingt-deux chefs-lieux de région ; demain il en restera seulement quatorze ! Mécaniquement, un nombre très important d’age...

Lorsque vous placez les routes et les collèges sous la responsabilité des régions, cela signifie que des milliers de personnes vont changer d’employeur, avec des personnels TOS – techniciens, ouvriers et de service – bénéficiant de rémunérations différentes. On sait, par exemple, combien ces personnels sont payés dans les départements et dans ...

Si c’est faux, monsieur le ministre, expliquez-le-nous et donnez-nous les garanties nécessaires. Nous avancerons ainsi dans le débat ! §

On vous a tendu la main, vous l’avez refusée !