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Je remercie notre collègue Bernard Jomier de la sagesse dont il fait preuve. La filière viticole fait des efforts importants en matière de prévention, il s’agit donc de trouver un juste milieu. Je suis d’accord : ce n’est pas le moment d’évoquer la taxation comportementale. À chaque jour suffit sa peine ! Bien entendu, il faudra un jour y réfl...
Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, l’année 2020 heurte les comptes de la sécurité sociale d’une manière brutale, soudaine et majeure. Aucune branche n’est épargnée et, malheureusement, je me dois de constater avec vous la dégradation considérable du solde de la branche vieillesse. En 2020, le déficit du régime ...
Absolument !
Complètement hors-sol !
Le sujet est relativement complexe. Il s’agit, au travers de cet amendement, de mettre à égalité les établissements à but non lucratif et les établissements publics comme les CCAS ou les CIAS. En effet, il y a actuellement une distorsion de concurrence, alors que leur vocation est identique. L’amendement vise le plafonnement de l’exonération, ...
J’appuie les propos que je viens d’entendre. On parle tout de même d’une exonération des charges patronales pour les départements à hauteur de 27 %. C’est significatif, quand on sait leurs difficultés financières actuelles ! Lorsque l’on a la volonté de mener une politique, madame la ministre, il faut aller jusqu’au bout. En l’occurrence, nous...
Pour compléter, il faut tout de même rappeler, madame, monsieur les ministres, que Santé publique France est le regroupement de trois agences, avec des missions, certes complémentaires, mais complètement différentes, ce qui a posé un certain nombre de problèmes face à la crise. On parle de 4 milliards d’euros pour les masques. Qui a réquisitio...
Très bien !
Le dispositif prévu par cet amendement est particulièrement intéressant, car il allie le principe de précaution et le principe d’innovation. Quand une innovation existe, on peut tenir compte des précautions à prendre, parce qu’on sait remplacer. Il s’agit alors non pas d’un principe de précaution de type « parapluie », mais d’un principe de pr...
Ça, c’est sûr !
Tout à fait !
D’accord !
Dans mon département, la Marne, je vis au cœur d’une zone betteravière. C’est un Marnais qui est à la tête de Cristal Union, coopérative dont chaque agriculteur producteur de betteraves détient des parts. Je connais donc le sujet. Je vous comprends, monsieur le ministre. Quand je sors de mon hameau, je vois des champs de betteraves tout jaunes...
Certaines commencent à être ramassées, mais les petites betteraves qui ne passent pas à travers les tamis ne sont pas récoltées, ce qui posera problème, demain, pour la culture qui va suivre. La filière de la betterave permet à la fois de produire du sucre, mais également – Sophie Primas connaît bien le sujet – de faire de la bioéconomie en tr...
Je tiens tout d’abord à souligner l’intérêt du travail réalisé par Catherine Procaccia, qui permettra d’apporter une première réponse au problème de la déshérence. L’amendement n° 4 rectifié bis va dans le même sens que celui de Mme Guidez : il tend également à autoriser les recherches généalogiques pour identifier plus efficacement les...
M. René-Paul Savary. Cela arrive…
Madame la présidente, ce qui est dit est dit : je ne vais pas revenir sur les propos que j’ai tenus, même si Mme Guidez a décidé, en responsabilité, de retirer l’amendement n° 6 rectifié quater, bien plus complet que le mien, qui ne porte que sur l’épargne retraite. J’en avais déposé un autre, relatif à l’assurance-vie, mais il a été log...
Très bien !
Absolument !