Interventions de René-Paul Savary

Et, demain, on nous expliquera que notre métropole régionale c’est Strasbourg, ou Metz, ou Nancy ? Il y a quelque chose qui ne va pas dans ce projet, et on voit mal ce qui peut le justifier. Deux jours se passent, et on apprend à la télévision, le mardi soir, je m’en souviens bien, que la Champagne-Ardenne sera associée à la Picardie. Pourquoi...

… vous m’avez répondu, à juste titre, que la réforme territoriale s’accompagnerait d’une réorganisation des services de l’État. Tout à l’heure, monsieur le secrétaire d’État, vous nous avez dit de ne pas nous inquiéter, parce qu’on ne toucherait pas à l’organisation territoriale. Il vous faudra donc rassurer vos fonctionnaires, les fonctionnai...

Cela n’a rien à voir !

Très bien ! Une course en short, en baskets… et de nuit !

Minimum !

Je ne pensais pas intervenir, mais il s’agit véritablement d’un débat de fond. On voit s’opposer des positions jacobines et des positions girondines. Je pense que vous avez compris, d’après mes propos précédents, dans quel camp je me situais. Je vous remercie, monsieur Guillaume ! Je partage entièrement ce que vous avez dit à propos de cet ame...

Si vous leur confiez la gestion, et donc aussi le déneigement, des routes départementales, le fauchage et la gestion des personnels TOS, vous les plombez, vous les empêchez de dégager des marges de manœuvre.

C’est l’une des différences entre votre conception et celle qui est largement partagée au sein de notre groupe. On peut cependant avancer, notamment au sujet de la clause de compétence générale, que l’on pourrait retirer aux départements ; je partage ce point de vue. Cependant, monsieur le ministre, si on veut favoriser l’innovation, si veut u...

Il s’agit effectivement d’une proposition intéressante, notamment lorsqu’il faudra aborder la carte, dans quelques mois. Mais la mesure s’applique-t-elle dès à présent ? Si tel est le cas, il peut être avantageux pour les départements de se déterminer et de choisir le cas échéant leur « destination », dans le cadre de la reconstitution d’une ré...

Absolument !

Cet amendement nous interpelle, monsieur le ministre, car ce que vous proposez entraînera des mouvements de personnel au niveau régional, bien sûr, mais également dans toute l’organisation de l’État. Aujourd’hui, il existe vingt-deux chefs-lieux de région ; demain il en restera seulement quatorze ! Mécaniquement, un nombre très important d’age...

Lorsque vous placez les routes et les collèges sous la responsabilité des régions, cela signifie que des milliers de personnes vont changer d’employeur, avec des personnels TOS – techniciens, ouvriers et de service – bénéficiant de rémunérations différentes. On sait, par exemple, combien ces personnels sont payés dans les départements et dans ...

Si c’est faux, monsieur le ministre, expliquez-le-nous et donnez-nous les garanties nécessaires. Nous avancerons ainsi dans le débat ! §

On vous a tendu la main, vous l’avez refusée !

Mais les objectifs étaient clairs !

Rassurez-le !

Monsieur le ministre, nous voici parvenus à l’heure de vérité, et il est temps à présent de passer à l’acte, avec la suppression de cet article 1er. Jean-Pierre Raffarin a été très clair : une main a été tendue, mais vous l’avez refusée, monsieur le ministre.

Encore heureux…

Je le dis sans aucune agressivité, monsieur le rapporteur. Vous l’avez refusée, car, dans vos propos, je n’ai perçu aucune volonté de changement. Nous prétendons pour notre part que la carte régionale doit être la conséquence des moyens et des compétences dévolues à chaque niveau territorial. Sur le plan régional, monsieur le ministre, je ne ...

Voilà !