Interventions de René Vandierendonck

Avis défavorable.

J'y suis plutôt favorable.

Les amendements n°s 20 rectifié et 306 rectifié sont satisfaits. Je suggère leur retrait ; à défaut, avis défavorable.

J'y suis favorable.

L'amendement n° 269 rectifié propose de se doter d'un pacte de cohérence métropolitain à l'instar de la métropole de Lyon. Je suggère le retrait ; à défaut, avis défavorable.

Avis favorable.

Avis défavorable.

Nos concitoyens attendent de l’emploi et un logement, à Paris, à Lyon, à Marseille et ailleurs. La dynamique métropolitaine contribue précisément à la croissance et la cohésion sociale des métropoles, ainsi qu’à la mixité sociale. On peut donc espérer que, demain, la croissance sera plus inclusive qu’elle ne l’est aujourd’hui. Je le dis clair...

Retrait et à défaut, avis défavorable.

Sans se prononcer sur le fond, il est inopérant de modifier les règles de répartition des conseillers communautaires alors que les communes doivent se prononcer d'ici le 31 août. Avis défavorable à l'amendement n° 633 rectifié quater.

Un avis défavorable a déjà été donné.

Le fléchage va introduire pour la première fois depuis longtemps un débat sur les enjeux intercommunaux. C’est déjà, en soi, un progrès. Je m’en tiendrai là et j’émets un avis défavorable.

Je suis cet avis.

Les amendements n°s 271 et 282 rectifiés reviennent à l'appellation de communauté métropolitaine. Bien que conscient de la nécessité de rationaliser les catégories juridiques, j'ai une préférence pour le terme métropole.

Nous avons déjà donné un avis défavorable à cette disposition dans un texte antérieur.

L’article 20 institue une nouvelle collectivité territoriale. Le législateur en fixe le nom, comme il l’a déjà fait pour toutes les collectivités. Ensuite, aux termes du code général des collectivités territoriales, le cas échéant, la collectivité peut changer de nom, à sa demande et par décret en Conseil d’État.

Retrait, ou avis défavorable aux amendements n°s 376 et 535.

Cela revient à dire qu'il suffit que la métropole en fasse la demande pour que le transfert ait lieu. Avis défavorable.

L’amendement n° 490 tend à rendre obligatoire la consultation des conférences territoriales lors de l’élaboration et de la mise en œuvre des politiques métropolitaines. La généralité du champ de la consultation de ces conférences, telle que prévue par l’article 20, induit la faculté, et non l’obligation, de consulter les conférences qui seront...

La suggestion est intéressante, si les parlementaires savent se saisir de l'opportunité. J'y suis favorable.