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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Robert Tropeano
26 questions trouvées.
Crise de la viticulture
M. le président. La parole est à M. Robert Tropeano. (Applaudissements sur certaines travées du RDSE.) M. Robert Tropeano. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et concerne la colère du monde viticole. Monsieur le ministre, après la forte mobilisation d'hier à Montpellier, qui a réuni les viticulteurs de six départements, un message très fo...
TVA à 5,5 % dans la restauration
La parole est à M. Robert Tropeano. M. Robert Tropeano. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Le Gouvernement, sur l'injonction du Président de la République, a annoncé en grande pompe la baisse de la TVA dans la restauration à compter du 1er juillet prochain, date à partir de laquelle son taux sera ramené à 5,5 %. Cette mesure très attendue satisfait une demande ancienne des prof...
Réforme des chambres de commerce et d'industrie
La parole est à M. Robert Tropeano. M. Robert Tropeano. Ma question s'adressait à M. le Premier ministre,… M. Didier Boulaud. Il est détenu par la FNSEA ! (Sourires sur les travées du groupe socialiste.) M. Robert Tropeano. ... car je souhaitais l'interroger sur le projet de réforme des chambres de commerce et d'industrie que prépare actuellement le Gouvernement. Ce projet a un objectif cl...
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
M. Robert Tropeano interpelle M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le dossier du contournement TGV de Nîmes et de Montpellier ainsi que celui de la réalisation du tronçon TGV Montpellier-Perpignan. L'ouverture de la ligne TGV Montpellier-Perpignan impose que les contournements de Nîmes et Montpellier soient réalisés. Depuis la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerra...
Difficultés du monde viticole
M. Robert Tropeano. Monsieur le ministre de l'agriculture et de la pêche, depuis plusieurs années, la crise viticole qui perdure en France ne cesse de s'accentuer et de nombreuses exploitations sont actuellement en très grande difficulté. Mardi dernier, nous avons rencontré ici même, au Sénat, des viticulteurs du Languedoc-Roussillon qui nous ont fait part de leur désarroi. Monsieur le minis...
Taxe sur les jeux traditionnels dans les cafés et bars-tabac
M. Robert Tropeano rappelle à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat que sur une partie de baby-foot, de flipper ou de billard faite dans un café, 60 % du montant revient à l'exploitant des jeux automatiques et 40 % au patron du café, selon le président de la Confédération française des jeux automatiques. Le montant réglé est assujetti à une TVA de 19,6 %. L'exploitant des ...
