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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'article 9, modifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 318.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 134, présenté par MM. Salmon, Fernique, Breuiller, Benarroche, Dossus, Dantec, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
Je mets aux voix l’amendement n° 318.
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 134, présenté par MM. Salmon, Fernique, Breuiller, Benarroche, Dossus, Dantec, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
L’amendement n° 134, présenté par MM. Salmon, Fernique, Breuiller, Benarroche, Dossus, Dantec, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 134. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que celui du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin ...
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
