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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 313 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 319, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Avant le 1er janvier 2024, une loi détermine les...
Je mets aux voix l'amendement n° 134. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que celui du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin ...
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
Le sous-amendement n° 409, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus et Verzelen, Mme Mélot et MM. Menonville, Lagourgue, A. Marc, Chasseing et Decool, est ainsi libellé : Amendement n° 319, alinéa 3 Après le mot : durable insérer les mots : , y compris les ouvrages de raccordements des réseaux de transport d'énergie qui leur sont nécessaire...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 313 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 319, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Avant le 1er janvier 2024, une loi détermine les...
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 134. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que celui du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin ...
Le sous-amendement n° 409, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus et Verzelen, Mme Mélot et MM. Menonville, Lagourgue, A. Marc, Chasseing et Decool, est ainsi libellé : Amendement n° 319, alinéa 3 Après le mot : durable insérer les mots : , y compris les ouvrages de raccordements des réseaux de transport d'énergie qui leur sont nécessaire...
Je mets aux voix l’amendement n° 134. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que celui du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
