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Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 213 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mm...
L'amendement n° 387 n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 409.
Je mets aux voix l’amendement n° 319, modifié.
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour présenter l'amendement n° 335 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 319, modifié.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 213 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mm...
L'amendement n° 386 n'est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 214 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mmes Dumont et Bel...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 213 rectifié et 335 rectifié.
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour présenter l’amendement n° 335 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 213 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mm...
L'amendement n° 387 n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 213 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mm...
Je mets aux voix l'amendement n° 214 rectifié.
L’amendement n° 386 n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 214 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mmes Dumont et Bel...
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour présenter l’amendement n° 335 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour présenter l’amendement n° 335 rectifié.
L'amendement n° 354 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Verzelen, Mme Mélot et MM. Menonville, Lagourgue, A. Marc, Chasseing et Decool, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : code de l'urbanisme insérer les mots : ainsi que des ouvrages de raccordements des réseaux de transport d'énergie qui leur sont nécessaires La parole e...
