Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi

L’amendement n° 387 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° 386 n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 214 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mmes Dumont et Bel...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 213 rectifié et 335 rectifié.

L’amendement n° 386 n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 214 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Pointereau et Burgoa, Mmes Garriaud-Maylam, Joseph et Puissat, MM. Tabarot et J.P. Vogel, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Bas, Gueret, Panunzi, Cadec, Perrin et Rietmann, Mmes Dumont et Bel...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° 387 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° 214 rectifié.

L’amendement n° 387 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix les amendements identiques n° 213 rectifié et 335 rectifié.

L'amendement n° 354 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Verzelen, Mme Mélot et MM. Menonville, Lagourgue, A. Marc, Chasseing et Decool, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : code de l'urbanisme insérer les mots : ainsi que des ouvrages de raccordements des réseaux de transport d'énergie qui leur sont nécessaires La parole e...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Paoli-Gagin, l'amendement n° 354 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° 214 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 213 rectifié et 335 rectifié.

Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix les amendements identiques n° 213 rectifié et 335 rectifié.

L'amendement n° 354 rectifié est retiré. L'amendement n° 251, présenté par Mmes Varaillas et Cukierman, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Remplacer les mots : n'est pas comptabilisée pour évaluer l'atteinte des objectifs de réduction du rythme de l'arti...

L’amendement n° 354 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Verzelen, Mme Mélot et MM. Menonville, Lagourgue, A. Marc, Chasseing et Decool, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : code de l’urbanisme insérer les mots : ainsi que des ouvrages de raccordements des réseaux de transport d’énergie qui leur sont nécessaires La parole e...