Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 289 rectifié.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
L'amendement n° 6, présenté par MM. Salmon, Fernique, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
Je mets aux voix l'amendement n° 289 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 289 rectifié.
L'amendement n° 6, présenté par MM. Salmon, Fernique, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
Je mets aux voix l’amendement n° 289 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 289 rectifié.
L'amendement n° 69 rectifié, présenté par Mme de Cidrac, MM. Retailleau, Mouiller, Rapin, Mandelli, Brisson et Burgoa, Mme M. Mercier, M. D. Laurent, Mmes Garriaud-Maylam, Lassarade, F. Gerbaud et Imbert, MM. Laménie, Lefèvre et Favreau, Mme Demas, MM. Pointereau, Tabarot et B. Fournier, Mmes Joseph, Thomas et L. Darcos, M. Anglars, Mme Bourrat...
L’amendement n° 6, présenté par MM. Salmon, Fernique, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
