Modification de l'ordre du jour

Par lettre en date du 7 mars 2011, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a demandé d’avancer la suite de la discussion de la proposition de loi modifiant la loi portant réforme de l’hôpital du jeudi 10 mars au mercredi 9 mars 2011. Il a également demandé d’inscrire à l’ordre du jour du matin de la séance du jeudi 10 mars 2011 c...

La liste des questions orales qui seront examinées lors de la séance du 8 mars 2011 pourrait être complétée avec les questions n° 1201 de M. Jean-Pierre Chauveau, 1204 de M. Guy Fischer, 1205 de Mme Nicole Bricq, 1206 de M. Thierry Repentin, 1207 de Mme Anne-Marie Escoffier, 1209 de M. Aymeri de Montesquiou, 1210 de M. Jean-Marc Todeschini, 121...

Par lettre en date du 4 février 2010, Mme André, auteur de la question orale avec débat à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur la situation des personnes prostituées, a demandé, en raison de l’impossibilité pour le ministre de participer au débat, le retrait de l’ordre du jour de la séance du mard...

J’informe le Sénat que la question orale n° 668 de M. Alain Gournac est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 3 novembre 2009. Elle est remplacée par la question orale n° 673 de Mme Claudine Lepage. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les...

J’informe le Sénat que la question orale n° 290 de Mme Josette Durrieu est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 28 octobre, à la demande de son auteur. La question n° 318 de M. Jean-Pierre Sueur est inscrite à l’ordre du jour de cette même séance. Acte est donné de cette communication.

Par lettre en date de ce jour, M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, a informé M. le président du Sénat que le Gouvernement modifie comme suit l’ordre du jour prioritaire du Sénat de demain mardi 21 octobre 2008 : À 11 heures : Deuxième lecture du projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chamb...

Acte est donné de cette communication, et l’ordre du jour de demain sera ainsi complété. La parole est à Mme Bernadette Dupont.

Ma chère collègue, compte tenu de la densité du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion et de l’intensité de nos échanges sur ce texte, il ne m’est malheureusement pas possible de répondre à votre interrogation. Je vous prie de m’en excuser.