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Il vous reste une minute, mon cher collègue !
Veuillez conclure M. Muller !
La parole est à M. Hubert Haenel, pour six minutes.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor, pour dix minutes.
La parole est à M. Alain Chatillon.
La parole est à M. Roland Courteau, pour dix minutes.
Mon cher collègue, il ne vous reste qu’une minute !
La parole est à M. Alain Vasselle, pour six minutes.
La parole est à M. Jacques Blanc, pour six minutes.
Mon cher collègue, il vous reste une minute pour conclure.
La parole est à Mlle Sophie Joissains, pour six minutes.
La parole est à M. Gérard Bailly.
Il vous reste une minute, mon cher collègue !
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Jean Bizet, pour six minutes.
Je tenais à féliciter et à remercier tous les orateurs qui ont participé à ce débat intéressant. Grâce à leur concision, nous avons gagné quinze minutes, ce qui laisse au Gouvernement le temps de répondre avant la suspension de séance.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Yvon Collin.
Mon cher collègue, acte vous est donné de votre mise au point au sujet de ce vote. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
J’informe le Sénat que la commission des affaires culturelles m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. Cette liste ...