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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Frimat.
Mes chers collègues, nous suspendrons la séance après que le Sénat se sera prononcé sur ces trois amendements identiques. En attendant, je vous demande de bien vouloir laisser s’exprimer M. Frimat et de l’écouter attentivement. Mon cher collègue, veuillez poursuivre, s’il vous plaît.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques nos 53, 121 et 181. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 117 : Nombre de votants337Nombre de suffrages exprimés323Majorité absolue des suffrages exprimés162Pour l’adoption142Contre 181Le Sénat n’a pas adopté.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze. La séance est suspendue.
Madame la ministre, mes chers collègues, nous avons appris avec beaucoup de douleur qu’un officier français et son interprète afghan avaient été tués dans une embuscade et qu’un sous-officier français avait été grièvement blessé. Je vous demande d’observer une minute de silence en hommage à ces hommes.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 12 février 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30 et à 15 heures : 1°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ; À 22 heures : 2°) Déclaration du Gouvernement, sui...
