11045 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Teston, sur l'article.
La parole est à Mme Jacqueline Alquier, sur l’article.
La parole est à M. Roland Courteau, sur l’article.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La suite de la discussion est renvoyée à la séance de demain matin, vendredi 30 janvier 2009. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a fait connaître, le 26 janvier 2009, à M. le président du Sénat qu’il retirait du Sénat le projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation internationale de la francophonie relative à la mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la ...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés, que nous avons adopté le 23 janvier 2009. La lis...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, auteur de la question n° 286, adressée à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Alain Dufaut, auteur de la question n° 336, adressée à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Alain Dufaut.
La parole est à Mme Esther Sittler, auteur de la question n° 358, adressée à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Esther Sittler.
La parole est à M. Martial Bourquin, auteur de la question n° 368, adressée à M. le secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. le secrétaire d’État.