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La parole est à M. Martial Bourquin.
La parole est à M. Éric Doligé, auteur de la question n° 377, adressée à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Éric Doligé.
La parole est à M. Roland Courteau, auteur de la question n° 369, adressée à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à Mme Fabienne Keller, auteur de la question n° 314, adressée à M. le ministre de la défense.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Fabienne Keller.
La parole est à Mme Claudine Lepage, auteur de la question n° 376, adressée à M. le ministre des affaires étrangères et européennes.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Claudine Lepage.
La parole est à M. François Rebsamen, auteur de la question n° 366, adressée à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. François Rebsamen.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants, dans l’attente de M. le secrétaire d’État. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, auteur de la question n° 375, transmise à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales.
Je vous donne acte de votre observation, monsieur Michel. Veuillez poursuivre.