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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. René-Pierre Signé, auteur de la question n° 303, adressée à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. René-Pierre Signé.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. Dans la discussion des articles, nous en revenons aux articles 13 bis, 14 bis et 14 ter, précédemment réservés.
La parole est à M. Georges Patient, sur l'article.
Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 107 rectifié bis est présenté par Mme Michaux-Chevry et MM. Loueckhote, Detcheverry et Magras. L'amendement n° 137 est présenté par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Co...
L'amendement n° 23, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le second alinéa de cet article : « Dans les collectivités d'outre-mer, la société mentionnée au I de l'article 44 ne peut s'opposer à la reprise par un distributeur de services sur un ...
L'amendement n° 90 rectifié, présenté par Mme Payet, MM. Détraigne et Maurey et Mme Férat, est ainsi libellé : Compléter le second alinéa de cet article par les mots : et qui sont diffusés préalablement par voie hertzienne terrestre sur le territoire de ces collectivités d'outre-mer La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
L'amendement n° 437, présenté par M. Loueckhote, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - La Nouvelle-Calédonie est exclue du champ d'application de cet article. Cet amendement n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 346 et 90 rectifié?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Etienne Antoinette, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 23 est retiré. Je vais mettre aux voix l'amendement n° 346.
Un vrai débat a eu lieu, et il est temps de passer au vote. Monsieur Assouline, vous savez que je suis très libéral en matière de prise de parole, mais il ne faut tout de même pas exagérer !
Monsieur Assouline, je vous donne la parole pour explication de vote. Mais à l’avenir, il faudra suivre les débats !
