Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
La parole est à M. le président de la commission.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est, maintenant, l’avis de la commission ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Je mets aux voix l'amendement n° 50.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
L'amendement n° 17, présenté par M. Faure, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : Après l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 4132-1 du code de la défense, il est inséré un article L. 4132-1-1 ainsi rédigé : « Art. L. 4132-1-1.- Dans le cadre des recrutements par co...
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Monsieur Faure, l'amendement n° 17 est-il maintenu ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
L'amendement n° 17 est retiré. L'amendement n° 18, présenté par M. Faure, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : Après l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 4134-2 du code de la défense est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Pour la gendarmerie nationale, l'octroi et le re...
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Je mets aux voix l'amendement n° 18.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 6 L'amendement n° 33, présenté par M. Courtois, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Après l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans le second alinéa de l'article 15-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1...
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Je mets aux voix l'amendement n° 33.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 6. L'amendement n° 56, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - À compter de l'entrée en vigueur de la présente loi, et par dérogation à l'article 45 de la loi n°...
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Quel est l’avis de la commission ?
