Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Monsieur Marc, les amendements n° II-70, II-69 et II-68 sont-ils maintenus ?
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Albéric de Montgolfier, pour explication de vote.
La parole est à M. Marcel Deneux, pour explication de vote.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° II-70.
Je mets aux voix l'amendement n° II-69.
Je mets aux voix l'amendement n° II-68.
Je mets aux voix l'amendement n° II-74 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-79.
L'amendement n° II-64 rectifié, présenté par M. Teston, Mme Herviaux, M. Marc, Mme Chevé, MM. Botrel et Fichet, Mme Blondin, M. Le Menn, Mme Klès, MM. Hervé, Krattinger et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par le A du II de cet article pour le 3 de l'article 275 du code de...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-64 rectifié.
