Interventions en hémicycle de Roland Courteau

Ça, c’est un autre problème !

Belle formule !

Très bien !

Grâce à l’article 42 ter, nous évitons le risque de délocalisation de sites industriels et nous préservons les emplois dans les territoires. Cet article prévoit bien sûr un certain nombre de critères afin de définir les catégories de consommateurs électro-intensifs bénéficiaires : consommation d’électricité rapportée à la valeur ajoutée ...

C’est vrai !

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de citer les propos d’un autre : « Pour la première fois, l’humanité est en mesure d’anéantir sa propre espèce. » D’une manière moins pessimiste, on pourrait dire qu’il est bien moins coûteux d’agir dès maintenant que de ne rien faire, sur bien des plans et dans bien d...

… sur un texte par ailleurs porteur de grandes avancées. Ils portaient sur des objectifs fondamentaux en première lecture. On peut craindre qu’ils ne soient autant de points durs pour cette nouvelle lecture. Évoquons par exemple la question du nucléaire. Je constate que la majorité sénatoriale partage notre souci d’établir un meilleur équilibr...

C’est vrai !

C’est vrai !

Très bien !

Très bien !

Tout à fait !

Le groupe socialiste a toujours été favorable aux tarifs réglementés et c’est la loi NOME, que nous n’avons pas votée, qui a prévu de les supprimer pour certains professionnels – je crois qu’il s’agit des sites supérieurs à 36 kVA de puissance souscrite. Le Gouvernement a pris, dans ce projet de loi, un certain nombre de mesures particulièreme...

Les plateformes territoriales de la rénovation énergétique peuvent favoriser la mobilisation des professionnels et du secteur bancaire. Elles peuvent également mobiliser un réseau de professionnels et d’acteurs locaux. Nous proposons de mentionner les organismes à gestion désintéressée agréés parmi les acteurs locaux pouvant être mobilisés par ...

Cet amendement a pour objet de permettre la gestion de l’obligation fioul domestique par un groupement professionnel rassemblant les indépendants. Ces dispositions avaient été adoptées au Sénat après un long débat avec Mme la ministre. Elles ont été supprimées en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale au motif qu’elles avaient eu pour effet ...

Je souhaite qu’il soit précisé dans l’alinéa 4 de l’article 9 que, lors du renouvellement de leur parc, l’État et ses établissements publics acquièrent ou utilisent des véhicules utilisant des carburants alternatifs au sens de la directive européenne 2014/94/UE du 22 octobre 2014 sur le déploiement d’une infrastructure pour carburants alternati...

M. Roland Courteau. Étant seul signataire de cet amendement, je peux prendre la responsabilité de le retirer !

Tout à l’heure, avant la suspension de nos travaux pour le déjeuner, M. le président de la commission des affaires économiques a évoqué le Conseil européen de Barcelone des 15 et 16 mars 2002. Je voudrais rappeler ici des propos tenus alors par le Premier ministre de l’époque, M. Jospin, à l’occasion d’une conférence de presse qu’il donna en p...

Et Nicole Fontaine ?

Réduire la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50 % en 2025 est un objectif ambitieux, mais incontournable, si nous voulons réussir la transition énergétique. En quelque sorte, il s’agit de la feuille de route qui doit nous permettre de rééquilibrer notre mix énergétique. Sans échéance, autant dire que nous renvoyons aux calen...