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Interventions en hémicycle de Roland Courteau
7228 interventions trouvées.
C’est vrai !
M. Roland Courteau. J’espère bien !
Évidemment !
Vous faites bien de le préciser, mon cher collègue !
Exactement !
Très bien !
Eh oui !
Très bien !
Il était utile de le rappeler !
Je serai bref, puisque le temps nous est effectivement compté. Il serait regrettable que l’examen de la présente proposition de loi ne soit pas achevé à seize heures trente au plus tard car ce texte serait alors peut-être reporté aux calendes grecques ! Si j’ai bien compris, les auteurs de cet amendement redoutent que ladite autorisation ne so...
Voilà pourquoi cet amendement me paraît – j’y insiste – très pertinent. Je le voterai donc, car il règle à la fois le problème des délais décisionnels tout en garantissant la solennité, la sécurité et l’accessibilité des locaux.
Il me semble percevoir sur diverses travées quelques signes qui me paraissent annoncer le vote favorable de cette proposition de loi…
D’avance, je remercie le Sénat de son soutien et tout particulièrement le rapporteur, notre collègue Sutour, ainsi que les membres de la commission des lois et sa vice-présidente. Je remercie également le groupe socialiste d’avoir accepté que cette proposition de loi soit mise à l’ordre du jour des travaux du Sénat. Voilà un texte, mes chers c...
Je considère pour ma part que la suppression de l’article 16 a vidé en partie de sa substance la proposition de loi. Il sera proposé de rétablir cet article qui instaure une pénalisation du client en prévoyant une contravention pour sanctionner le recours à la prostitution d’une personne majeure. Cela a été déjà dit, cet article est indispensa...
L’article 3 de cette proposition de loi crée un parcours de sortie de la prostitution pour les victimes de cette prostitution. Il consacre la création d’une instance chargée d’organiser et de coordonner l’action en faveur des victimes de la prostitution, du proxénétisme et de la traite des êtres humains. Si je tiens à intervenir à propos de ce...
