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Interventions en hémicycle de Roland Courteau


7228 interventions trouvées.

Je m’exprimerai non pas sur le nucléaire, l’ayant déjà largement fait précédemment à la tribune, mais sur l’alinéa 27 de l’article 1er, qui a trait aux énergies renouvelables. Je suis persuadé que les énergies renouvelables sont l’avenir. Elles font l’objet d’une compétition mondiale qui est aussi une compétition économique dont nous ne devons...

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L’objet de l’amendement n° 76, que j’avais présenté hier, a peut-être disparu de la mémoire de certains de nos collègues. Je rappelle donc qu’il est proposé de rétablir le seuil des 20 000 habitants – en ce sens, je suis les intentions du Gouvernement – tout en permettant qu’il puisse être abaissé, soit par le représentant de l’État dans le dé...

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Par cet amendement, nous vous proposons que le seuil fixé dans le projet de loi initial puisse être abaissé soit par le représentant de l’État dans le département, soit à la demande de la commission départementale de coopération intercommunale, à la majorité des deux tiers des membres présents. Il s’agit de tenir compte des caractéristiques gé...

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